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on objective and quantifiable data
Vertaling van "on objective and quantifiable data" in Frans
sur des données objectives et quantifiables
The correct classification of individual products is to be based on objective and quantifiable data.
Le classement correct de chaque produit doit être déterminé au moyen de données objectives et quantifiables.
The deductions made shall be based on objective and quantifiable data duly supported by documents.
Les déductions opérées devront être basées sur des données objectives et quantifiables dûment étayées par des documents.
Any additions to the price actually paid or payable shall be made under this article only based on objective and quantifiable data.
Tout élément ajouté par application des dispositions du présent article au prix effectivement payé ou à payer est fondé exclusivement sur des données objectives et quantifiables.
is based on objective and quantifiable data; and
est basé sur des données objectives et quantifiables; et,
Where this method of valuation is used, deductions made for the value added by further processing shall be based on objective and quantifiable data relating to the cost of such work.
Lorsqu'il est recouru à cette méthode d'évaluation, les déductions opérées pour tenir compte de la valeur ajoutée par l'ouvraison ou la transformation ultérieure se fonderont sur des données objectives et quantifiables relatives au coût de ce travail.
The deductions to be made, taking into account the added valued by the further working manufacturing or further processing, are based on objective and quantifiable data about the cost of this work.
Les déductions à effectuer compte tenu de la valeur ajoutée par les ouvraisons ou les transformations sont fondées sur des données objectives et quantifiables quant au coût de ce travail.
Customs has the right to reappraise the value based on objective and quantifiable data (e.g. use of previously accepted values).
L'administration des douanes a le droit de réévaluer la valeur en s'appuyant sur des données objectives et quantifiables (en utilisant des valeurs précédemment acceptées, par exemple).
The portion of the royalty fee to be included in the customs value of the imported goods must be determined based on objective and quantifiable data, in close collaboration with the importer, analysing the conditions of the contract and the facts.
La partie de la redevance à inclure dans la valeur en douane des marchandises importées doit être déterminée sur la base de données objectives et quantifiables, en étroite collaboration avec l'importateur, après avoir analysé les conditions du contrat et les points de fait.
Where the method in paragraph 2 of Article 5 is used, deductions made for the value added by further processing shall be based on objective and quantifiable data relating to the cost of such work.
Lorsqu'il est recouru à la méthode du paragraphe 2 de l'article 5, les déductions opérées pour tenir compte de la valeur ajoutée par l'ouvraison ou la transformation ultérieure se fonderont sur des données objectives et quantifiables relatives au coût de ce travail.
Where the method in Article 5.2 is used, deductions made for the value added by further processing shall be based on objective and quantifiable data relating to the cost of such work.
Lorsqu'il est recouru à la méthode de l'article 5, paragraphe 2, les déductions opérées pour tenir compte de la valeur ajoutée par l'ouvraison ou la transformation ultérieure se fonderont sur des données objectives et quantifiables relatives au coût de ce travail.
In such a context arbitration by customs is based on objective and quantifiable data, hence the importance of the methodology used to determine minimum values.
Dans ce contexte, l'arbitrage de la Douane se fonde sur des données objectives et quantifiables. D'où l'importance de la méthodologie de détermination des valeurs minimales.
Additions for the elements specified in paragraph 1(b)(iv) of Article 8 should be based on objective and quantifiable data.
Les valeurs à ajouter pour les éléments précisés au paragraphe 1 b) iv) de l'article 8 devraient se fonder sur des données objectives et quantifiables.
Additions for the elements specified in paragraph 1(b)(iv) of Article 4 should be based on objective and quantifiable data.
Les valeurs à ajouter pour les éléments précisés au paragraphe 1 b) iv) de 1'article 4 devraient se fonder sur des données objectives et quantifiables.
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