It is one of the basic principles of the constitutional law in democracies.
Composition is one of the basic principles.
The moral right cannot and must not be diverted or made subject to conditions; it must remain one of the basic principles of authors' rights.
Le droit moral ne peut, ni ne doit, être détourné ou conditionné, il doit demeurer l'un des principes essentiels du droit d'auteur.
This is one of the basic principles embodied in national legal frameworks.
Ceux-ci comptent parmi les principes de base formulés par les cadres juridiques nationaux.
Fast Ships Add this Media File to My Content Speed was one of the basic principles of privateering.
Ajouter ce fichier numérique à mon contenu Parmi les principes de base de la course, il y a la vitesse.
The right to a fair trial is one of the basic principles in a democratic society.
Le droit à un procès équitable constitue l'un des principes fondamentaux d'une société démocratique.
It is not "equitable" and therefore contravenes one of the basic principles of universal design.
Cela n'est pas « équitable » et contrevient donc à l'un des principes fondamentaux de la conception universelle.
Respect for human life is one of the basic principles that we all should be guided by.
Le respect de la vie humaine est l'un des principes fondamentaux qui devraient servir de guide à chacun de nous.
Fairness is one of the basic principles that give an electoral system a truly democratic character.
L'équité est l'un des principes fondamentaux qui donne à un système électoral un caractère véritablement démocratique.
The right of an accused person to a fair trial is one of the basic principles of criminal justice.
Le droit d'un accusé à un procès équitable constitue l'un des principes fondamentaux de la justice pénale.
We further note that one of the basic principles of a risk assessment appears to be that it needs to be carried out for each individual substance.
Nous notons en outre que l'un des principes fondamentaux d'une évaluation des risques est qu'elle doit être effectuée pour chaque substance prise individuellement.
This is one of the basic principles of information policy.
Cela constitue l'un des principes fondamentaux de la politique en matière d'information.
This is one of the basic principles of the labour law.
C'est l'un des principes fondamentaux du droit du travail.