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only certain forms
Vertaling van "only certain forms" in Frans
seules certaines formes
Resecuritisations, however, exhibit greater complexity and riskiness and, accordingly, only certain forms of resecuritisations are permitted under Regulation (EU) 2017/2402.
Toutefois, les retitrisations étant plus complexes et plus risquées, seules certaines formes de retitrisation sont autorisées dans le cadre du règlement (UE) 2017/2402.
Only certain forms of cancer can be treated, depending on their location and histological nature.
Seules certaines formes de cancer peuvent être accessibles à des traitements en fonction de leur topographie et de leur nature histologique.
Only certain forms can length in time.
Seules certaines formes peuvent perdurer.
Only certain forms of personal information fall within the notion of "personal data" under the APPI.
Seules certaines formes d'informations à caractère personnel relèvent de la notion de «données à caractère personnel» au sens de l'APPI.
If a country has indicated that it is not willing to receive any or only certain forms of'green 'list waste, its wishes must be respected.
Si un pays a exprimé qu'il ne voulait pas accueillir la totalité ou certaines formes de déchets verts, cette volonté doit être respectée.
The producer may decide to grant to the national distributor of its choice a license for all or only certain forms of exploitation.
Le producteur pourra décider d'accorder au distributeur national qu'il a choisi une licence pour tous les modes d'exploitation ou pour certains d'entre eux seulement.
Life in society demands that we discriminate every day of our lives, and it is only certain forms of discrimination that are prohibited.
Si les contraintes de la vie en société exigent que nous fassions quotidiennement des distinctions, seules certaines d'entre elles sont considérées comme illicites.
An initial observation of autosporulation in one isolate ascribed to this genus encouraged a broader investigation to determine whether or not autosporulation is restricted to only certain forms or is the reproductive mechanism used in the genus as a whole.
L'observation d'un cas d'autosporulation chez un isolat identifié à ce genre nous a amenés à entreprendre une recherche plus considérable pour déterminer si l'autosporulation est restreinte à certaines formes seulement ou si elle est le mécanisme de reproduction du genre au complet.
If a country has indicated that it is not willing to receive any or only certain forms of 'green' list waste, its wishes must be respected.
Si un pays a exprimé qu'il ne voulait pas accueillir la totalité ou certaines formes de déchets verts, cette volonté doit être respectée.
If the draft optional protocol were to prohibit only certain forms of participation, this could weaken this broader provision.
Si le projet de protocole facultatif ne devait interdire que certaines formes de participation, les dispositions plus larges du Protocole II s'en trouveraient affaiblies.
Therefore it is only fair to discipline ALL forms of export subsidisation, not only certain forms.
C'est pourquoi seule la réglementation de TOUTES les formes d'aide aux exportations et pas uniquement de certaines d'entre elles, est équitable.
The authorities of several countries replied that they did not want to receive any or only certain forms of non-hazardous waste, while other non-OECD countries chose not to respond to the Commission's inquiry.
Les autorités de la plupart de ces pays ont répondu qu'ils ne souhaitaient pas accueillir la totalité ou certaines catégories de déchets non dangereux, tandis que d'autres pays non-membres de l'OCDE ont choisi de ne pas répondre à l'appel de la Commission.
They also refute the European Communities' assertion that their panel requests covered only certain forms of "payments".
Elles réfutent également l'affirmation des Communautés européennes selon laquelle leurs demandes d'établissement d'un groupe spécial ne couvraient que certaines formes de "versements".
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Synoniemen voor only certain forms in het Engels
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