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opr section
Vertaling van "opr section" in Frans
RPT art
Integrity Management Program to ensure the pipeline system continually operates within its design parameters (OPR section 40).
Un programme de gestion de l'intégrité pour assurer l'exploitation continue du réseau pipelinier à l'intérieur de ses paramètres de conception (RPT art. 40).
Security Management Program to protect people, property and the environment from malicious damage (OPR section 47.1).
Un programme de gestion de la sûreté pour protéger les personnes, les biens et l'environnement de tout dommage volontaire (RPT art. 47.1).
Safety Management Program to protect workers and the public from occupational and process hazards (OPR section 47).
Un programme de gestion de la sécurité pour protéger les travailleurs et les membres du public contre les risques professionnels et découlant des processus (RPT art. 47).
A company's management system must also coordinate the following five programs: Emergency Management Program to ensure appropriate emergency preparedness and response (OPR section 32).
Le système de gestion d'une société doit par ailleurs servir à coordonner les cinq programmes suivants : Un programme de gestion des situations d'urgence pour assurer de façon appropriée protection civile et intervention d'urgence (RPT art. 32).
Environmental Protection Program to avoid or reduce adverse effects on the environment (OPR section 48).
Un programme de protection environnementale pour prévenir ou atténuer les effets néfastes sur l'environnement (RPT art. 48).
Emergency Management Program to ensure appropriate emergency preparedness and response (OPR section 32).
Un programme de gestion des situations d'urgence pour assurer de façon appropriée protection civile et intervention d'urgence (RPT art. 32).
The required management system is described in OPR section 6.1.
Le système de gestion requis est décrit à l'article 6.1 du RPT.
Annex B. provides further information for a company's integrity management program (OPR Section 40).
L'annexe B fournit des renseignements complémentaires sur le programme de gestion de l'intégrité (article 40 du RPT).
This sub-element includes the requirements to develop a process for identifying the documents required for the company to meet its obligations described in OPR section 6.
Ce sous-élément comprend également les exigences relatives à l'élaboration d'un processus pour déterminer les documents dont la société a besoin pour respecter les obligations décrites à l'article 6 du RPT.
As explained earlier in section 1.4.1 of this report, this minor injury to a worker does not constitute a reportable incident under OPR section 52 (1).
Tel qu'il est expliqué à la section 1.4.1 du présent rapport, une blessure légère causée à un travailleur ne constitue pas un incident déclarable en vertu de l'article 52(1) du RPT.
These management system process requirements are described in OPR section 6.5(1)(k) and (q).
Les exigences en matière de processus de système de gestion sont énoncées aux alinéas 6.5(1)k) et q) du RPT.
The Board recognizes that the OPR processes have multiple requirements; companies may therefore establish and implement multiple processes, as long as they are designed to meet the legal requirements and integrate any processes linkages contemplated by the OPR section.
Les sociétés peuvent donc établir et mettre en œuvre de nombreux processus, dans la mesure où ils sont conçus pour respecter les exigences prévues par la loi et faire le lien avec ceux qui sont énoncés dans le règlement.
The Board found, however, that the amalgamation of activities do not meet the OPR section 39 program requirements with respect to design and management.
Toutefois, il a jugé que le regroupement d'activités ne respectait pas les exigences relatives au programme prévues à l'article 39 du RPT en ce qui concerne la conception et la gestion.
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Synoniemen voor opr section in het Engels
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