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party shall develop

Vertaling van "party shall develop" in Frans

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partie élabore
Partie dresse
Each State party shall develop and adopt national legislation to adequately and effectively regulate the activities of PMSCs.
Chaque État partie élabore et adopte une législation pour réglementer adéquatement et efficacement les activités des SMSP.
Each Party shall develop, without undue delay, strategies, policies and programmes to discharge its obligations under the present Protocol.
Chaque partie élabore sans retard injustifié des stratégies, politiques et programmes pour s'acquitter des obligations qu'elle a contractées en vertu du présent protocole.
Each Party shall develop, implement, periodically update and review comprehensive multisectoral national tobacco control strategies, plans and programmes in accordance with this Convention and the protocols to which it is a Party.
Chaque partie élabore, met en œuvre, actualise et examine périodiquement des stratégies et des plans et programmes nationaux multisectoriels globaux de lutte antitabac conformément aux dispositions de la convention et des protocoles auxquels elle est partie.
According to the Convention, each Party shall develop an action plan that includes strategies and measures aimed at reducing or eliminating releases from stockpiles and wastes.
Conformément à la Convention, chaque Partie élabore un plan d'action comportant des stratégies et des mesures destinées à réduire ou éliminer les rejets émanant de stocks et déchets.
Each Party shall develop, within 4 years of entry into force of this Convention for the concerned Party an Action Plan of its obligations under this Convention.
Dans un délai de 4 ans suivant l'entrée en vigueur de la présente Convention pour la Partie concernée, chaque Partie élabore un plan d'action pour s'acquitter de ses obligations en vertu de la présente Convention.
17.6 (1) Every registered party shall develop and implement a policy to ensure that its candidates, members of the Assembly, employees and agents comply with section 17.4 and any guidelines provided under section 17.5.
17.6 (1) Chaque parti inscrit élabore et met en oeuvre une politique pour s'assurer que ses candidats, députés à l'Assemblée, employés et agents se conforment à l'article 17.4 et aux lignes directrices fournies aux termes de l'article 17.5.
Part III (Submissions): each party shall develop its submissions, with specific reference to the content of the schedules
la partie III (les moyens): chaque partie y développe ses moyens, avec renvois précis au contenu des annexes.
Each Party shall develop capacity-building programmes, publish guidance documents and ensure that the necessary personnel are designated to achieve the ends referred to in this paragraph.
Chaque Partie met sur pied des programmes de renforcement des capacités, publie des documents d'orientation et veille à ce que le personnel nécessaire soit désigné pour atteindre les objectifs définis dans le présent paragraphe.
Each Party shall develop a core set of data elements required for the administration of national customs regulations and requirements associated with the customs clearance of goods.
Chacune des Parties créera un ensemble d'éléments de données de base nécessaire à l'application de la réglementation douanière nationale et des exigences associées au dédouanement des produits.
Each Party shall develop and maintain inventories and projections for the emissions of sulphur dioxide, nitrogen oxides, ammonia, volatile organic compounds, and particulate matter.
Chaque Partie dresse et tient à jour des inventaires et des projections des émissions de dioxyde de soufre, d'oxydes d'azote, d'ammoniac, de composés organiques volatils et de particules.
Each Party shall develop mechanisms with a view to ensuring that sufficient product information is made available to the public in a manner which enables consumers to make informed environmental choices.
Chaque Partie met au point des mécanismes dans le but de faire en sorte que des informations suffisantes sur les produits soient mises à la disposition du public de manière à permettre aux consommateurs de faire des choix écologiques en toute connaissance de cause.
In fulfilling its tasks the Working Party shall develop generally applicable disciplines and may develop disciplines as appropriate for individual sectors or groups thereof.
Dans l'accomplissement de ses tâches, le Groupe de travail élaborera des disciplines d'application générale et pourra élaborer, selon qu'il conviendra, des disciplines relatives à des secteurs ou groupes de secteurs particuliers.
Each Party shall develop and maintain inventories and projections for the emissions of sulphur dioxide, nitrogen oxides, ammonia, volatile organic compounds and PM2.5.
Chaque Partie dresse et tient à jour des inventaires et des projections des émissions de dioxyde de soufre, d'oxydes d'azote, d'ammoniac, de composés organiques volatils et de PM2,5.
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Synoniemen voor party shall develop in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
bolt: metal fastener with a head and threaded body
Ontdek het woord
bolt
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each party shall develop 1

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