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preproduction development
Vertaling van "preproduction development" in Frans
développement préproduction remplissant les conditions requises
At the federal level all exploration and preproduction development expenses are fully deductible.
Au palier fédéral, les dépenses d'exploration et tous les frais de démarrage sont entièrement déductibles d'impôt.
The credit is equal to 1.5 per cent of qualifying preproduction development expenditure.
Ce crédit est égal à 1,5 pour cent des dépenses de développement préproduction remplissant les conditions requises.
Sections 7 and 15 expressly limit the preproduction development tax credit and the property tax credit to manufacturers of commercial airplanes or components for such airplanes.
Les articles 7 et 15 limitent expressément aux fabricants d'avions commerciaux ou de leurs composants le crédit d'impôt pour le développement préproduction et le crédit d'impôt sur la propriété.
The credit is equal to the amount of qualified preproduction development expenditures of a person, multiplied by a rate of 1.5 percent.
Le crédit est égal au montant des dépenses de développement préproduction remplissant les conditions requises engagées par une personne, multiplié par un taux de 1,5 pour cent.
For example, the B&O tax credit for businesses in rural areas that create new employment positions does not require that the employment positions be created in the area of preproduction development.
Par exemple, pour bénéficier du crédit d'impôt B&O pour les entreprises des zones rurales qui créent de nouveaux emplois, il n'est pas exigé de créer des emplois dans le domaine du développement préproduction.
(a) In computing the tax imposed under this chapter, a credit is allowed for each person for preproduction development spending occurring after the effective date of this act.
a) Lors du calcul de l'impôt perçu au titre du présent chapitre, un crédit est accordé à chaque personne pour les dépenses de développement préproduction engagées après la date d'entrée en vigueur de la présente loi.
? $21.3 million for the B&O tax credit for preproduction development (see para. 7.301)
(21,3 millions de dollars pour le crédit d'impôt B&O pour le développement préproduction (voir le paragraphe 7.301)
It further reflects the extension under SSB 6828 of the credit for preproduction development to "aerospace product development", which was subsequently carried over in the provisions extended by ESSB 5952.
Il reprend d'autre part l'extension figurant dans le SSB 6828 du crédit pour le développement préproduction au "développement de produits aérospatiaux", qui a ensuite été reprise dans les dispositions prorogées par l'ESSB 5952.
7.208 None of the tax credits provided to other sectors are directly related to preproduction development.
7.208 Aucun des crédits d'impôt accordés aux autres secteurs n'est directement lié au développement préproduction.
The B&O tax credits for preproduction development and computer software and hardware applied against Boeing's liability for B&O taxes which accrued in connection with the manufacture and sale of all Boeing LCA produced in the State of Washington.
Les crédits d'impôt B&O pour le développement préproduction, les logiciels et le matériel informatiques étaient appliqués sur les impôts B&O que Boeing devait acquitter en relation avec la construction et la vente de tous les LCA de Boeing produits dans l'État de Washington.
7.188 However, the United States argues that the Washington B&O tax reduction and the Washington B&O tax credits for preproduction development and for property taxes are neither de jure nor de facto specific.
7.188 Cependant, les États-Unis font valoir que la réduction de l'impôt B&O et les crédits d'impôt B&O accordés par l'État de Washington pour le développement préproduction et pour les impôts sur la propriété ne sont spécifiques ni de jure ni de facto.
"Preproduction development" means research, design, and engineering activities performed in relation to the development of a product...
On entend par "développement préproduction" les activités de recherche, de conception et d'ingénierie réalisées en relation avec le développement d'un produit...
Qualified preproduction development expenditures means operating expenses, including wages... benefits, supplies, and computer expenses, directly incurred in a qualified preproduction development. (1070)
On entend par dépenses au titre du développement préproduction remplissant les conditions requises les dépenses d'exploitation, y compris les salaires... les charges sociales, les fournitures et les dépenses informatiques, directement engagées pour le développement préproduction remplissant les conditions requises. (1070)
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Synoniemen voor preproduction development in het Engels
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