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proposal includes a
Vertaling van "proposal includes a" in Frans
proposition comprend une
proposition comprend un
proposition contient une
proposition prévoit une
proposition comporte une
proposition prévoit un
proposition inclut un
proposition inclut une
proposition comporte un
The proposal includes a review clause.
La proposition comprend une clause de révision.
The proposal includes a revision clause.
La proposition comprend une clause de révision.
Our proposal includes a turnkey event planning service for a stress-free experience.
Notre proposition comprend un service d'organisation d'événements tout compris pour une expérience sans stress.
Their proposal includes a plan to term-limit all officials within five years.
Leur proposition comprend un plan visant à limiter le mandat de tous les responsables dans un délai de cinq ans.
The proposal includes a sunset clause.
La proposition contient une clause de limitation dans le temps.
The proposal includes a sunset clause.
La proposition contient une clause de caducité.
The proposal includes a sunset clause.
La proposition contient une clause d'expiration.
The proposal includes a review clause.
La proposition contient une clause de réexamen.
The proposal includes a specific rule on the relation between arbitration and court proceedings.
La proposition comprend une disposition spécifique sur la relation entre arbitrage et procédure judiciaire.
The proposal includes a mechanism to clarify when waste ceases to be waste.
La proposition comprend un mécanisme destiné à clarifier le point de savoir quand un déchet cesse d'être un déchet.
The proposal includes a process for binding arbitration if agreement cannot be reached on compensation for use of data.
La proposition comprend un processus d'arbitrage exécutoire au cas où un accord ne pourrait être conclu concernant une compensation pour l'utilisation de données.
The proposal includes a clear executive summary
La proposition comprend un sommaire exécutif précis.
The proposal includes a brief outline of a tiered, proportional system for retention and use of data, although it is short on detail.
La proposition comprend un bref aperçu d'un système proportionnel, à plusieurs niveaux, pour la conservation et l'utilisation des données, mais cela manque de précision.
Synoniemen voor proposal includes a in het Engels
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