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proposal lists
Vertaling van "proposal lists" in Frans
proposition énumère
proposition de directive énumère
proposition liste
It is therefore important that the proposal lists all information relevant for the data subject, in a language that he or she understands.
important que la proposition énumère toutes les informations utiles pour la personne concernée dans une langue qu'elle comprend.
The proposal lists the countries which will host the title from 2020 to 2033.
Cette proposition énumère les pays qui accueilleront une capitale européenne de la culture de 2020 à 2033.
Annex III of the draft proposal lists safety requirements as well as safety performance indicators and makes reference to monitoring of plants.
L'annexe III de la proposition énumère des prescriptions de sécurité ainsi que des indicateurs de performance en matière de sécurité et inclut des références à la surveillance des installations.
In addition, an annex to the proposal lists various criteria that a company must meet to be eligible for the CCCTB system (e.g. type of corporate tax rules that it must be currently covered by; type of company...).
En outre, une annexe jointe à la proposition énumère les différents critères qu'une société doit remplir pour pouvoir participer au régime ACCIS (p. ex. type de règles auxquelles elle doit être soumise en matière d'impôt sur les sociétés; type de société...).
The proposal lists the specific checks to be carried out by officials for consignments arriving or leaving the customs territory of the Union.
La proposition énumère les contrôles particuliers que doivent effectuer les fonctionnaires sur les lots arrivant sur le territoire douanier de l'Union ou quittant celui-ci.
Part 3 of the proposal lists special provisions which the secretariat considers could be deleted in the light of the alphabetical index which will be included in the restructured RID/ADR.
La partie 3 de la proposition énumère les dispositions spéciales qui, selon le secrétariat, pourraient être supprimées compte tenu de l'ordre alphabétique qui sera introduit dans la version restructurée du RID/ADR.
In addition, an annex to the proposal lists various criteria that a company must meet to be eligible for the CCCTB system (e.g.
En outre, une annexe jointe à la proposition énumère les différents critères qu'une société doit remplir pour pouvoir participer au régime ACCIS (p. ex.
The Proposal lists a number of initiatives with respect to how equality data should be compiled.
La proposition énumère une série d'initiatives relatives au mode de compilation des données sur l'égalité.
The Proposal lists a large spectrum of possible derogations that, if implemented, could fully undermine the scope of the Proposal itself.
La proposition énumère toute une série de dérogations possibles qui, une fois appliquées, risqueraient de porter un vrai préjudice à l'objectif même de la directive.
The proposal lists methods of killing which would be forbidden for certain species.
La proposition de directive énumère les méthodes de mise à mort qui devraient être interdites pour certaines espèces.
His proposal lists the benefits enjoyed by both creditors and debtors when a debt collection company is at work.
Sa proposition liste les avantages dont bénéficient à la fois les créanciers et les débiteurs lorsqu'une solution amiable est générée par une entreprise de recouvrement de dettes.
The best project proposal lists two, three or four different strategies and discards or rejects all but one of these, and says why.
Les projets les meilleurs font la liste de deux, trois ou quatre stratégies différentes, puis les écarte ou les rejette toutes sauf une en expliquant pourquoi.
This proposal lists a set of information, decrees them sensitive and, because of other parts of the law, decrees that sensitive information requires express consent.
Elle énumère une liste de renseignements, les décrète de nature sensible et, en raison d'autres parties du projet de loi, décrète que les renseignements de nature sensible nécessitent un consentement exprès.
Synoniemen voor proposal lists in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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