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purpose cannot be achieved
Vertaling van "purpose cannot be achieved" in Frans
objectif ne peut être atteint
The police shall only use truncheons if the purpose cannot be achieved through lesser means of intervention.
La police ne doit utiliser les matraques que si l'objectif ne peut être atteint par des moyens d'intervention moins importants.
Coercive measures may be applied only until their purpose is achieved or until it becomes evident that the purpose cannot be achieved.
Les mesures de contrainte ne peuvent être appliquées que jusqu'à ce que leur objectif soit atteint ou jusqu'à ce qu'il devienne évident que cet objectif ne peut être atteint.
Detention may be ordered only under the conditions set forth in the present Code and only if the same purpose cannot be achieved by another measure and it is necessary for undisturbed conducting of the criminal proceedings.
Une mesure de détention ne peut être ordonnée que dans les conditions énoncées dans le présent code, et seulement si le même objectif ne peut être atteint par une autre mesure et si elle est nécessaire pour la bonne conduite de la procédure pénale
Juvenile custody is considered an exceptional custodial mean which is applied only if its purpose cannot be achieved in different manner.
La détention des mineurs est considérée comme une mesure exceptionnelle à laquelle il ne faut recourir que s'il n'est pas possible d'atteindre le but poursuivi d'une autre manière.
Detention may only be imposed if the same purpose cannot be achieved by other measures, and is necessary for the smooth conduct of the proceedings.
La détention ne peut être imposée que si le même résultat ne peut être obtenu par d'autres moyens et si elle est nécessaire au bon déroulement du procès.
Weapons may be used against persons only if the intended purpose cannot be achieved by using them against objects.
Les armes ne peuvent être utilisées contre des personnes que s'il n'existe pas d'autre moyen d'atteindre le but recherché en les utilisant contre des objets.
Coercive means may only be used until their purpose is achieved or until it is obvious that the purpose cannot be achieved.
Il ne peut être recouru à des moyens de coercition que jusqu'à ce que le but recherché ait été atteint ou qu'il soit évident qu'il ne pourra pas l'être.
Under the Code, detention may be ordered only under the conditions set forth in this Code and only if the same purpose cannot be achieved by another measure, and detention is necessary for the smooth conduct of proceedings.
La détention ne peut être ordonnée que dans les conditions énoncées dans ses dispositions, pour assurer le bon déroulement de la procédure pénale et s'il n'est pas possible de parvenir aux mêmes fins au moyen d'une autre mesure.
The CPC provisions establish the basic premises and conditions for the ordering of detention: detention can be ordered only under the conditions provided by this Code and only if the same purpose cannot be achieved by another measure (art. 141).
Le Code de procédure pénale définit les conditions préalables au placement en détention: une personne ne peut être placée en détention que dans les conditions définies par le Code et seulement si les mêmes fins ne peuvent être obtenues que par cette mesure (art. 141).
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