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rationally connected
Vertaling van "rationally connected" in Frans
lien rationnel avec
rationnellement liée
lien rationnel entre
rationnellement connexes
liée rationnellement
liée de manière rationnelle
raisonnablement lié
logiquement liée
First, the distinction must be rationally connected to the pressing and substantial objective of the legislation.
Premièrement, la distinction doit avoir un lien rationnel avec l'objectif urgent et réel de la loi.
In sum, the spousal allowance in its present form is not rationally connected to its legislative goals.
Bref, l'allocation de conjoint dans sa forme actuelle n'a pas de lien rationnel avec ses objectifs législatifs.
Therefore, I believe that suitable physical condition is rationally connected to the duties of seamen such as helmsmen and the longshoremen.
En conséquence, je crois que la condition physique adéquate est rationnellement liée aux fonctions exercées par le personnel marin tel que le timonier et le débardeur.
The first element is that the standard must be rationally connected to the performance of the job.
Le premier élément est que la norme doit être rationnellement liée à l'accomplissement du travail.
The impugned legislation was not rationally connected to its objectives.
Il n'existe pas de lien rationnel entre les dispositions législatives contestées et les objectifs qu'elles visent.
Is the source of the obstacle rationally connected to a legitimate objective?
Existe-t-il un lien rationnel entre la source de l'obstacle et un objectif légitime?
it is rationally connected to the provision of the transportation service
qu'il est rationnellement lié à la fourniture des services de transport
If it is not rationally connected to the objective, then the order will constitute an error of law.
Si elle n'a pas un lien rationnel avec l'objectif, l'ordonnance constituera alors une erreur de droit.
Was the standard adopted for a purpose that is rationally connected to the
La norme a-t-elle été adoptée dans un but qui est rationnellement lié à la fonction
therefore, satisfied that the inclusion/deduction regime is rationally connected to its objective.
Je suis par conséquent convaincue que le régime d'inclusion/déduction a un lien rationnel avec son objectif.
The government has not demonstrated, however, that the impugned distinction is rationally connected to the objective of the legislation.
Cependant, le gouvernement n'a pas établi que la distinction attaquée a un lien rationnel avec l'objectif de la loi.
Regulation 5.04 was not rationally connected to its objectives.
Le règlement 5.04 n'a pas de lien rationnel avec ses objectifs.
In his view, the impugned law is rationally connected to the objective of providing certainty and stability to property issues between married spouses.
À son avis, il existe un lien rationnel entre la loi contestée et l'objectif de certitude et de stabilité en ce qui a trait aux biens des conjoints mariés.
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Synoniemen voor rationally connected in het Engels
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