Industry interested to proceed with the re-categorisation of a RTE food will have to provide scientific evidence (validated data), to be reviewed and confirmed by regulatory authorities.
Une industrie qui souhaiterait procéder à la recatégorisation d'un aliment PAM devra fournir des preuves scientifiques (données validées) qui seront évaluées et confirmées par les organismes de réglementation.
We will notify you in writing about your entitlement to certain regulatory protection(s) prior to agreeing to a re-categorisation request.
Nous vous informerons par écrit de votre droit à une ou à plusieurs protections réglementaires avant d'accepter une demande de nouvelle catégorisation.
Also due to the re-categorisation of retail clients as professional clients on request or active retail clients that may have moved their account to third country providers.
En raison notamment de la reclassification de clients de détail en tant que clients professionnels sur demande ou de transferts de comptes de clients de détail vers des fournisseurs de pays tiers.
l the re-categorisation of old capital as new capital through liquidations and the creation of start-ups
y recatégorisation de capital ancien en capital nouveau au moyen de liquidations et création de jeunes pousses (start-ups)
Barbara Roland proposes the re-categorisation of the notion of representation, no longer seen as antagonistic but complementary to that of performance, as part of an analysis of the event-based apparatuses generated by post-dramatic or performative theatre.
Barbara Roland propose ainsi une recatégorisation de la notion de représentation, non plus tenue pour antagoniste mais complémentaire à celle de performance, dans le cadre d'une analyse des dispositifs événementiels générés par le théâtre postdramatique ou performatif.
We will close the re-categorisation process on December 31st, 2018.
Nous clôturerons le processus de reclassement le 31 décembre 2018.
The Commission has finally decided to hold re-categorisation exams with a view to mitigating some of the unfairness resulting from the 2004 reform and certain internal situations.
La Commission s'est enfin décidée à organiser des concours de reclassement afin de réduire une partie des disparités issues de la réforme de 2004 et certaines situations internes.
Organise re-categorisation procedures for CAs and TAs, on a regular basis
Organiser des exercices de reclassement pour les AC et les AT, sur une base régulière
The Committee fully endorses the proposed vehicle re-categorisation for driving licences.
Le Comité se rallie entièrement au nouveau classement des véhicules proposé pour la délivrance du permis de conduire.
The qualifications for re-categorisation along with the steps for requesting that one's categorisation be considered are outlined in KB3298 or, to directly apply for a change in categorisation, the questionnaire, is available in the Client Portal/Account Management.
Vous trouvez les critères pour un changement de catégorie ainsi que les étapes de la demande dans l'article KB3298 ou, si vous souhaitez faire une demande directement, le questionnaire est disponible dans votre Portail Client/Gestion de compte.
the purchase and revision of the Dfuze Information Management System, specifically the re-categorisation of data entry fields and creation of iTrace's online mapping portal.
l'achat et la modification du système de gestion d'informations Dfuze, en particulier une nouvelle catégorisation des champs de saisie et la création du portail de cartographie en ligne iTrace.
He noted, however, that some items on the automatic license list would become subject to quantitative restriction or import ban under the Negative List system, due to the re-categorisation of those items.
Toutefois, le représentant du Taipei chinois a noté qu'avec le système de Liste négative, certains produits figurant sur la liste relative aux licences automatiques deviendraient, en raison de leur reclassification, assujettis à une restriction quantitative ou à une interdiction d'importer.
Also organise inter-function group re-categorisation procedures for the CAs, as the Commission does for certain professions or position types