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resource royalties
Geflecteerde vorm van resource royalty 

Vertaling van "resource royalties" in Frans

redevances sur les ressources
redevances pétrolières
redevances sur l'exploitation des ressources
Redevances liées à l'exploitation des Ressources
We're getting resource royalties sharing for the first time.
Pour la première fois, nous avons obtenu un partage des redevances sur les ressources.
By contrast, resource royalties are calculated for each well or project and are levied as a right of ownership.
Par contre, les redevances sur les ressources sont calculées pour chaque puits ou projet et sont perçues comme un droit de propriété.
Until the government changes its clawback arrangements on resource royalties, our have not provinces will always be so.
Tant que le gouvernement ne changera pas ses dispositions de récupération des redevances pétrolières, les provinces pauvres resteront pauvres.
In fact, in many instances the provinces have more, because they get resource royalties - and that's their right, they should.
En fait, dans bien des cas, les provinces ont davantage, car elles reçoivent des redevances pétrolières, et c'est leur droit.
All of that then turns into more resource royalties for governments, both provincial and federal, more jobs and more taxes.
Tout cela se traduit par un plus grand nombre de redevances pétrolières pour les gouvernements, autant à l'échelon provincial que fédéral, plus d'emplois et plus de taxes.
In fact, the provinces have access to some sources of revenue, such as gambling revenue and resource royalties, which the federal government does not have.
En fait, les provinces ont accès à d'autres sources de revenu que le gouvernement fédéral n'a pas, par exemple les recettes provenant du jeu et les redevances pétrolières.
As he pointed out, the resource depletion allowance was intended to be a direct compensation for the payment of resource royalties to the provinces.
Comme il l'a précisé, la déduction pour épuisement des ressources devait compenser directement le paiement de redevances sur les ressources aux provinces.
As well, provinces have access to certain tax bases which we do not, such as gaming and liquor profits, property taxes and resource royalties, some of which are growing rapidly.
De plus, les provinces ont accès à certaines assiettes d'imposition auxquelles nous n'avons pas accès, par exemple les profits réalisés sur le jeu et les spiritueux, les impôts fonciers et les redevances pétrolières, à croissance rapide dans certains cas.
In general, government revenues come from personal income taxes, indirect taxes less subsidies, corporate income taxes and natural resource royalties.
En règle générale, les recettes des gouvernements proviennent de l'impôt sur le revenu des particuliers, des taxes indirectes moins les subventions, de l'impôt des sociétés et des redevances sur les ressources naturelles.
Provinces also have exclusive access to certain tax bases, such as resource royalties, gaming and liquor profits, and property taxes - some of which are growing rapidly.
En outre, l'accès à certaines assiettes fiscales est réservé aux provinces, dont les redevances pétrolières, les bénéfices sur les jeux de hasard et la vente de produits alcoolisés, et l'impôt foncier.
He also voiced his government's intention to negotiate a larger share of natural resource royalties from the federal government, and to limit government spending and reduce the size of the public sector.
Il exprime aussi l'intention de son gouvernement de négocier auprès du gouvernement fédéral l'obtention d'une plus grande part des redevances sur les ressources naturelles, de limiter les dépenses du gouvernement et de réduire la taille du secteur public.
Specifically, they will receive 50 per cent of the first $2 million in resource royalties and 5 per cent annually of any additional resource royalty paid to governments.
Plus précisément, ils recevront 50 p. 100 de la première tranche de 2 millions de dollars en redevances sur les ressources et 5 p. 100 par année de toute redevance supplémentaire sur les ressources versées aux gouvernements.
There may be some off-ramps the government can consider to deal with the issues around resource royalties, for example, or employment provisions separately from the treaty negotiations or treaty implementation.
» Le gouvernement pourrait envisager certains mécanismes de sortie pour traiter des enjeux concernant les redevances sur les ressources, par exemple, ou il pourrait considérer les dispositions en matière d'emploi séparément des négociations liées aux traités ou de la mise en œuvre des traités.
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Synoniemen voor resource royalties in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
wings: feathered limbs used for flying
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