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revised to include a reference
Vertaling van "revised to include a reference" in Frans
révisé pour y inclure un renvoi
With regard to its operative part, paragraph 3 has been revised to include a reference to strengthening national capacity to detect trafficking in radioactive materials.
Pour ce qui est du dispositif, le paragraphe 3 a été modifié pour inclure une référence relative au renforcement des capacités nationales pour détecter les trafics de matières radioactives.
16 has been revised to include a reference to subsection 129(4.3).
Le numéro 16 a été révisé pour y inclure un renvoi au paragraphe 129(4.3).
The cargo section of the manual was also revised to include a reference to the guidance offered in the P&A Manuals for both venting and cargo operations
La section portant sur la manutention de la cargaison a également été révisée pour l'inclusion d'une référence aux conseils offerts dans les Manuels des méthodes et dispositifs de rejet tant pour les opérations de ventilation que pour les opérations de manutention de la cargaison
After discussion, the Working Group decided that the annex should be retained and revised to include a reference to the priority system based on the time of notification of the debtor as well.
À l'issue du débat, le Groupe de travail a décidé de conserver l'annexe et de la modifier de manière à y inclure également une référence aux règles de priorité fondées sur la date de notification au débiteur.
1.47 (formerly addressed in 28 of IT-474R2) has been revised to include a reference to the loss carryback rule in subsection 87(2.11).
Le numéro 1.47 (anciennement compris dans le numéro 28 du IT-474R2) a été modifié afin d'inclure un renvoi à la règle sur le report rétrospectif des pertes contenue au paragraphe 87(2.11).
1 has been revised to include a reference to IT-391, Status of Corporations, for more information on the meaning of private and public corporations.
Le numéro 1 a été révisé pour y inclure un renvoi au bulletin IT-391, Statut des corporations, pour obtenir plus de renseignements sur le sens de « société privée » et de « société publique ».
35 (former 37) has been revised to include a reference to the Employment Insurance Act.
Le numéro 35 (auparavant le numéro 37) a été révisé pour inclure un renvoi à la Loi sur l'assurance-emploi.
The Investigation Manual, which currently refers to bribery offences under the Criminal Code, will be revised to include a reference to the CFPOA and the new section in the Audit Manual.
Le Manuel d'enquête, qui renvoie actuellement aux délits de pots-de-vin relevant du Code criminel, sera révisé pour comporter une mention de la LCAPE et intégrer le nouveau chapitre du Manuel de vérification.
Mr. HOLTZMANN (United States of America) suggested that the last sentence of paragraph 54 should be revised to include a reference to a document-numbering system.
M. HOLTZMANN (États-Unis d'Amérique) propose de modifier la dernière phrase du paragraphe 54 pour y mentionner les systèmes de codage numérique.
Section 6.5 was revised to include a reference to the SR&ED Claims for Partnership Policy document.
La section 6.5 a été révisée pour inclure une référence à la Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes.
Paragraph 15 is revised to include a reference and a link to Technical Information Bulletin B-092, Substantial Renovations and the GST/HST New Housing Rebate.
Le paragraphe 15 est revise afin d'inclure une référence et un lien au bulletin d'information technique Rénovations majeures et remboursements de la TPS/TVH pour habitations neuves (B-092).
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