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rules that differ
Vertaling van "rules that differ" in Frans
règles qui diffèrent
règles différentes
Although a Committee of the Whole is a committee that meets in the Senate Chamber, its deliberations are governed by rules that differ in some respects from rules governing both the Senate and its standing and special committees.
Bien que le comité plénier soit bel et bien un comité et qu'il se réunisse dans la salle du Sénat, ses travaux sont régis par des règles qui diffèrent à certains égards de celles qui guident le Sénat et les comités permanents et spéciaux.
We recognize rules that differ from these General Terms and Conditions only if they are confirmed by us in writing.
Nous reconnaissons uniquement les règles qui diffèrent des présentes Conditions générales dans la mesure où nous les confirmons par écrit.
Simply because there are a plethora of linguistic rules that differ from one country to another.
Tout simplement car il y a une multitude de règles linguistiques qui diffèrent d'un pays à un autre.
rules that differ for different current values of the data rate pointer
de règles qui varient pour les différentes valeurs actuelles du pointeur de débit de données
The proposal for a directive thus seeks to address issues raised by consumer protection rules that differ from one country to the next.
Ainsi, la proposition de directive cherche à répondre aux problèmes soulevés par les règles de protection des consommateurs qui diffèrent d'un pays à l'autre.
Our two countries often share the same regulatory goals, yet maintain rules that differ enough in detail to require costly, time consuming and unnecessary administration at the border.
Nos deux pays ont souvent les mêmes objectifs de réglementation, mais ils maintiennent des règles suffisamment différentes dans les détails pour exiger, à la frontière, d'inutiles mesures administratives coûteuses et prenant du temps.
Such countries may have laws and data protection rules that differ from those that apply in the country in which you are located.
De tels pays peuvent avoir des lois et réglementations de protection des données différentes de celles qui s'appliquent dans le pays où vous vous situez.
Once its existence is acknowledged and confirmed by a court judgment or similar formal act, a maintenance obligation is a claim and is subject to legal rules that differ very little from the general rules governing asset-related claims.
Une fois son existence reconnue et consacrée par une décision de justice ou un acte comparable, l'obligation alimentaire devient une créance et obéit à un régime juridique qui diffère peu de celui qui régit généralement le droit patrimonial.
Such a regulation may provide for rules that differ according to whether they apply to a damage insurance agent or a damage insurance broker.
Un tel règlement peut prévoir des règles différentes selon qu'il s'applique à un agent en assurance de dommages ou à un courtier en assurance de dommages.
When you view items on computers that have time zone rules that differ from the computer on which the item was created, the item will be shifted by one hour.
Lorsque vous affichez un élément sur un ordinateur qui applique des règles de fuseau horaire différentes de celles de l'ordinateur sur lequel cet élément a été créé, l'heure de ce dernier est décalée d'une heure.
There are such things as conjugations in a variety of tenses and lack of uniformity of grammar rules that differ from one variant of Spanish to another.
Il y a bien d'autres sujets épineux, comme la conjugaison, les temps et le manque d'uniformité grammaticale d'une variante de l'espagnol à l'autre.
It is important, however, to take into account cultural differences, since according to Dr. Ekman, there exist display rules that differ from one culture to the other, with the result that certain secondary emotions are placed outside the frame of identification.
Il convient néanmoins de tenir compte des différences culturelles, car selon le Dr. Ekman, il existe des règles d'affichage qui diffèrent d'une culture à l'autre, et qui ont pour effet de placer certaines émotions secondaires en dehors du cadre de l'identification.
When the Standards set rules that differ from other laws, a provider may be required to comply with both.
Là où une norme diffère d'autres lois, un fournisseur peut se voir obligé de se conformer aux deux.
Synoniemen voor rules that differ in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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