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second stage integration programme
Vertaling van "second stage integration programme" in Frans
programme d'intégration pour la deuxième étape
deuxième étape du programme d'intégration
In addition, it was his delegation's understanding that a major trading partner might propose linkage of its second stage integration programme with further reciprocal market openings.
En outre, la délégation pakistanaise croyait comprendre qu'un important partenaire commercial pourrait proposer de lier la deuxième étape de ses programmes d'intégration à d'autres ouvertures de marchés réciproques.
In the light of the above adjustments, the volume of imports for the integrated products in the second stage integration programme now stands at 39,839,932 kg. or equivalent to 17.02 per cent (17.0168 per cent) of the total 1990 imports.
Compte tenu des modifications ci-dessus, le volume des importations de produits intégrés dans le cadre du programme d'intégration pour la deuxième étape s'établit dorénavant à 39839932 kg soit l'équivalent de 17,02 pour cent (17,0168 pour cent) des importations totales de 1990.
Korea had, therefore, decided to revise its second stage integration programme by withdrawing the four lines for which no distinction could be made and by adding 14 other tariff lines.
La Corée avait donc décidé de modifier son programme d'intégration pour la deuxième étape en en retirant les quatre lignes pour lesquelles on ne pouvait pas faire la distinction et en y ajoutant 14 autres lignes tarifaires.
However, in the context of and in conjunction with the examination of the EC's first stage integration programme, the second stage integration programme was also revised by excluding four 6-digit HS lines from the original notification.
Toutefois, dans le cadre de l'examen du programme d'intégration de la CE pour la première étape, le programme d'intégration pour la deuxième étape a également été révisé, quatre lignes à six chiffres du SH étant retirées de la notification initiale.
The second stage integration programme included the following products which earlier, i.e. until 1 January 1996, had been subject to quantitative restrictions
Le programme d'intégration pour la deuxième étape comprenait les produits mentionnés ci-après, qui, auparavant (c'est-à-dire jusqu'au 1er janvier 1996), faisaient l'objet de restrictions quantitatives
In the light of classification and definition problems with respect to 12 six-digit HS lines, Korea revised its second stage integration programme.
Compte tenu des problèmes de classification et de définition liés aux lignes tarifaires à 12 chiffres du SH, la Corée a revu la deuxième phase de son programme d'intégration.
In order to make up for the resulting shortfall, Hungary had added one HS line to its second stage integration programme which, consequently, amounted to 17.65 per cent of the volume of 1992 imports of ATC products.
Pour combler la différence, la Hongrie avait ajouté une ligne du SH à son programme d'intégration pour la deuxième étape qui se chiffrait ainsi à 17,65 pour cent du volume des importations, en 1992, de produits visés par l'ATV.
The TMB, recalling the observations it had made when it had taken note of Latvia's second stage integration programme (1), took note of the correction.
L'OSpT, rappelant les observations qu'il avait formulées lorsqu'il avait pris note de la deuxième étape du programme d'intégration de la Lettonie (1) a pris note de la correction.
While 49 Members submitted notifications pursuant to Articles 2.6 and 2.7, by 24 July 1997 (more than six months after the expiration of the relevant deadline) only 40 Members had notified their second stage integration programme.
Si 49 Membres avaient présenté des notifications au titre des paragraphes 6 et 7 de l'article 2, au 24 juillet 1997 (soit plus de six mois après l'expiration du délai), seulement 40 avaient notifié leur programme d'intégration pour la deuxième étape.
Canada included 10 products falling under "ex HS lines" in the Annex to the ATC into its second stage integration programme.
Le Canada a inclus dix produits relevant des "lignes ex du SH" figurant dans l'Annexe de l'ATV dans son programme d'intégration pour la deuxième étape.
For the Second Stage Integration Programme, the list provided by Korea contains 12 HS 6-digit lines in chapters 30 to 49 and 64 to 96.
La liste fournie par la Corée dans le cadre de son programme d'intégration au titre de la deuxième étape contient 12 lignes à six chiffres du SH relevant des chapitres 30 à 49 et 64 à 96.
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