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section sets out
Vertaling van "section sets out" in Frans
section définit
section expose
section énonce
article énonce
section établit
article établit
section donne une liste
section énumère
point définit
partie expose
section présente
section décrit
section indique
This section sets out a system of voting by chambers.
Cette section définit un système de vote par chambres.
This section sets out our lawful basis for each activity.
Cette section définit notre base légale pour chaque activité.
Text in this section sets out the process in detail.
La présente section expose le processus en détail.
The remainder of this section sets out the main features of such a descriptive framework.
Le reste de cette section expose les principales caractéristiques de ce cadre descriptif.
This section sets out the design standards that were developed to achieve a uniform appearance of federal project signs.
Cette section énonce les normes graphiques à appliquer afin d'assurer une certaine uniformité visuelle des panneaux de projet fédéraux.
This section sets out the various elements of the Commission's revised policy with respect to community radio.
Cette section énonce les divers éléments de la politique révisée du Conseil relative à la radio communautaire.
Drawing on progress made and lessons learned, the present section sets out four such options.
Faisant fond sur les progrès accomplis et les leçons apprises, la présente section expose quatre de ces options.
This section sets out measures to promote this.
La présente section expose les mesures destinées à stimuler cette offre.
This section sets out a possible economic strategy.
La présente section expose les éléments d'une stratégie économique possible.
This section sets out the rules that shall be applied to entering those data.
La présente section définit les règles qui s'appliquent à l'introduction de ces données.
This section sets out the requirements that must be complied with in order to demonstrate that an aid measure is appropriate.
La présente section définit les exigences qui doivent être respectées en vue de démontrer qu'une mesure d'aide est appropriée.
This section sets out conditions that apply to research involving those who cannot consent for themselves.
La présente section définit les conditions qui s'appliquent aux travaux de recherche avec des personnes qui sont inaptes à consentir pour elles-mêmes.
This section sets out the rules by which SOAP messages are processed.
Cette section définit les règles selon lesquelles les messages SOAP sont traités.
Synoniemen voor section sets out in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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