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shall be based upon
Vertaling van "shall be based upon" in Frans
doit être fondée sur
doit être fondé sur
seront fondés sur
sera fondé sur
seront fondées sur
doit être effectué sur
est déterminé sur
est fondé sur
doit reposer sur
se fondent sur
We also recognize that the rehabilitation of inmates shall be based upon incentives and merit.
Nous reconnaissons aussi que la réadaptation des détenus doit être fondée sur les encouragements et le mérite.
The exact procedure to determine this frequency shall be based upon in use data using good engineering judgement, and shall be agreed by the type approval or certification authority.
La manière exacte de déterminer cette fréquence doit être fondée sur les données concernant les moteurs en service et les principes techniques reconnus et doit être approuvée par l'autorité d'homologation de type.
The exact procedure to determine this frequency shall be based upon in use data using good engineering judgement, and shall be agreed by the type approval or certification authority.
La méthode exacte pour déterminer cette fréquence doit être fondée sur les données concernant les moteurs en service et les règles techniques reconnues et doit être approuvée par l'autorité d'homologation de type ou de certification.
This illustrative list corresponds to the FAN's proposal that a determination of injury shall be based upon separate determination of material injury and causation.
La présente liste exemplative correspond à la proposition des Amis des négociations antidumping selon laquelle une détermination de l'existence d'un dommage doit être fondée sur des déterminations distinctes de l'existence d'un dommage important et d'un lien de causalité.
Interpretation of the names of substances and articles in table A of Chapter 3.2 shall be based upon the glossary in 2.2.1.1.7.
L'interprétation des noms des matières ou objets du tableau A du chapitre 3.2 doit être fondée sur le glossaire figurant en 2.2.1.1.7.
Such procedures shall be based upon standards developed by the [IMO].
Cette méthode doit être fondée sur des normes élaborées par l'[OMI].
Any decision taken by the Examination Board pursuant to this rule shall be based upon all the available evidence, reasoned and issued in writing.
Toute décision prise par le jury d'examen en application de la présente règle doit être fondée sur l'ensemble des preuves disponibles, être motivée et rendue par écrit.
Estimates of toxicity via other routes shall be based upon pharmacokinetic modelling.
Les estimations de la toxicité via d'autres voies sont basées sur des modèles pharmacocinétiques.
The supplier's warranty shall be based upon the law.
La garantie du fournisseur s'oriente selon la loi.
the right to an industrial design shall be based upon its registration
le droit d'un dessin et modèle industriel sera basé sur son enregistrement
Any assessment as to the necessity of a limitation shall be based upon objective considerations.
Toute évaluation de la nécessité d'une limitation sera fondée sur des considérations objectives.
These rules shall be based upon the principles of transparency, efficiency and cost-effectiveness.
Ces règles s'appuient sur les principes de transparence, d'efficacité et de coût-efficacité.
The methods used to calculate the probability distribution forecast shall be based upon current and credible information and realistic assumptions.
Les méthodes utilisées pour calculer la distribution de probabilité prévisionnelle sont fondées sur des informations actuelles crédibles et sur des hypothèses réalistes.
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