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shall be the basic document
Vertaling van "shall be the basic document" in Frans
est le document de base
For ships certified to carry 12 passengers or fewer, the passenger list shall be the basic document providing the authorities of a Member State with information relating to passengers on the arrival and departure of a ship.
Pour les navires certifiés pour le transport de 12 passagers ou moins, la liste des passagers est le document de base indiquant aux autorités d'un État membre les renseignements concernant les passagers à l'arrivée et au départ du navire.
The crew list shall be the basic document providing the authorities of a Member State with the information relating to the number and composition of the crew on the arrival and departure of a ship.
La liste de l'équipage est le document de base fournissant aux autorités d'un État membre les renseignements relatifs au nombre et à la composition de l'équipage à l'arrivée et au départ du navire.
The crew's effects declaration shall be the basic document providing information required by the authorities of a Member State relating to the crew's effects.
La déclaration des effets de l'équipage est le document de base à l'arrivée pour les renseignements requis par les autorités d'un État membre en ce qui concerne les effets de l'équipage.
For ships certified to carry 12 passengers or fewer, the Passenger List shall be the basic document providing the authorities of a Member State with information relating to passengers on the arrival and/or departure of a ship.
Pour les navires certifiés pour le transport de 12 passagers ou moins, la liste des passagers est le document de base indiquant aux autorités d'un État membre les renseignements concernant les passagers à l'arrivée et/ou au départ du navire.
"The Cargo Declaration shall be the basic document on arrival and departure providing information required by public authorities relating to the cargo."
"La déclaration de la cargaison est le document de base sur lequel figurent les renseignements relatifs à la cargaison exigés par les pouvoirs publics à l'entrée comme à la sortie.
The Crew's Effects Declaration shall be the basic document providing information required by the authorities of a Member State relating to crew's effects.
La déclaration des effets de l'équipage est le document de base à l'arrivée pour les renseignements requis par les autorités d'un État membre en ce qui concerne les effets de l'équipage.
The crew list shall be the basic document providing the authorities of a Member State with the information relating to the number and composition of the crew on the arrival and departure of a ship.
La liste de l'équipage est le document de base fournissant aux autorités d'un État membre les renseignements relatifs au nombre et à la composition de l'équipage à l'arrivée et au départ du navire.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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