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shall not accept
Vertaling van "shall not accept" in Frans
ne doit pas accepter
n'accepte pas
n'acceptera pas
décline
déclinons
ne peut accepter
ne peuvent accepter
n'acceptent pas
n'accepterai pas
n'accepterons pas
ne doivent pas accepter
n'accepteront pas
n'assume
n'acceptons pas
ne doit accepter aucune
A public servant shall not accept a gift directly or indirectly in exchange for disclosing confidential information.
Le fonctionnaire ne doit pas accepter de dons de façon directe ou indirecte en échange de la divulgation de renseignements confidentiels.
In case of detected malfunction the Customer shall not accept the goods and will raise the dispute directly to the carrier, specifically indicating such differences found.
En cas de dysfonctionnement détecté le client ne doit pas accepter les marchandises et augmenter le différend directement au transporteur, indiquant précisément ces différences trouvées.
The carrier shall not accept for carriage any person without a valid ticket.
Le transporteur n'accepte pas à bord les passagers ne possédant pas de billet d'avion valable.
The licence issuing authority shall not accept applications that are not in accordance with the relevant Union rules.
L'autorité de délivrance des certificats n'accepte pas les demandes qui ne sont pas conformes aux règles applicables de l'Union.
A panel shall not accept unsolicited information.
Un groupe spécial n'acceptera pas les renseignements non demandés.
The people shall not accept raised fingers from so-called experts that think they know better.
Le peuple n'acceptera pas les doigts levés de ces prétendus experts qui pensent tout savoir.
During this valid period, the authority shall not accept another application in respect of a similar medicinal product.
Pendant cette période, l'autorité n'acceptera pas d'autre demande relative à un médicament similaire.
The company shall not accept any new work from the client before having received full payment of previous contracts.
CRÉDIT La société ne doit pas accepter de nouvelles prestations du client avant d'avoir reçu le paiement intégral des contrats précédents.
The Greek people shall not accept this new subjugation.
Le peuple grec ne doit pas accepter cette nouvelle soumission.
The Station shall not accept or process mail, correspondence, or telephone calls in connection with broadcasts without prior approval.
La Station ne doit pas accepter d'acheminer le courrier, la correspondance ou les appels téléphoniques en rapport avec la diffusion sans une approbation préalable.
I shall not accept the board's action.
je n'accepte pas la décision du Conseil.
The Secretary shall not accept for filing posthearing briefs or answers which do not comply with this section.
Le Secrétaire n'acceptera pas le dépôt des mémoires après audition ou des réponses qui ne seront pas conformes au présent article.
The Piab Group shall not accept, facilitate or support money laundering.
Le Groupe Piab n'accepte pas, ne facilite pas ni ne soutient le blanchiment d'argent.
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Synoniemen voor shall not accept in het Engels
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