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should continue to apply

Vertaling van "should continue to apply" in Frans

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devraient continuer à s'appliquer devrait continuer à s'appliquer devraient continuer de s'appliquer devrait continuer de s'appliquer
doivent continuer de s'appliquer
doit continuer de s'appliquer
doit continuer à s'appliquer
devrait continuer à appliquer
doivent continuer à s'appliquer
devrait continuer d'appliquer
devraient rester applicables
devraient continuer d'être appliquées
doivent continuer d'appliquer
continuent de s'appliquer
continue de s'appliquer
Existing instruments should continue to apply to these types of measures.
Les instruments existants devraient continuer à s'appliquer à ces types de mesures.
To that end, the existing marketing standards should continue to apply.
À cette fin, les normes de commercialisation existantes devraient continuer à s'appliquer.
Consequently, all the principles relating to the administration of justice by military tribunals should continue to apply in full.
Ainsi, l'ensemble des principes relatifs à l'administration de la justice par les tribunaux militaires devrait continuer à s'appliquer intégralement.
The law of the grantor should continue to apply if registration in the land registry is irrelevant for priority issues.
La loi du constituant devrait continuer à s'appliquer si l'inscription dans le registre foncier n'a aucune incidence sur les questions de priorité.
Social distancing guidelines should continue to apply.
Les règles de distanciation sociale devraient continuer de s'appliquer.
Hold periods and seasoning periods should continue to apply to non-reporting issuers.
Les périodes de détention et d'acclimatation devraient continuer de s'appliquer aux émetteurs non assujettis.
In order to ensure continuity, the specific rules for these sectors should continue to apply.
Dans un souci de continuité, les règles spécifiques applicables à ces secteurs devraient continuer à s'appliquer.
The consultant indicated that these directives require a minimum of effort to follow and should continue to apply.
Le consultant estime qu'elles exigent un minimum d'efforts pour les respecter et qu'elles devraient continuer à s'appliquer.
It is therefore necessary to establish a new date until which the exemptions for commodity dealers should continue to apply.
Il est dès lors nécessaire de fixer une nouvelle date jusqu'à laquelle les dérogations pour les négociants en matières premières devraient continuer de s'appliquer.
Where a breach occurs or comes to light after an agreement has ended, relevant contractual clauses concerning confidentiality should continue to apply and remedies may be sought.
Si une rupture de marché survient ou est révélée après l'expiration d'une entente, les clauses contractuelles pertinentes touchant la confidentialité devraient continuer de s'appliquer et des recours peuvent être demandés.
The exemption should continue to apply given that the catches are not significant and considering that the circumstances have not changed.
L'exemption devrait continuer à s'appliquer étant donné que les captures sont peu importantes et que les circonstances n'ont pas changé.
Other provisions, such as number portability, which are important also for larger enterprises should continue to apply to all end-users.
D'autres dispositions, comme la portabilité des numéros, qui sont importantes également pour les entreprises plus grandes, devraient continuer de s'appliquer à tous les utilisateurs finaux.
Rights acquired under the existing legal framework should continue to apply, unless more favourable provisions are introduced by this Directive.
Les droits acquis au titre du cadre juridique existant devraient continuer de s'appliquer, sauf si des dispositions plus favorables sont introduites par la présente directive.
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