This simplified system does not in itself constitute a subsidy.
Discussions also focused on a simplified system for the exchange of researchers.
Les discussions ont également porté sur un système simplifié d'échange de chercheurs.
Most businesses will be taxed under the simplified system, which establishes a fixed monthly fee.
La plupart des entreprises seront imposées en vertu du régime simplifié, qui établit un tarif mensuel fixe.
Is this simplified system open to farmers with similar small turnover?
Ce régime simplifié est-il ouvert aux exploitants agricoles dont le chiffre d'affaires est similaire?
We learned from our consultations that people wanted a simplified system.
Nos consultations nous ont appris que les gens veulent un système simplifié.
Supports arm equipped with a simplified system and micrometric adjustment.
Prise en charge des bras équipé d'un système simplifié et réglage micrométrique.
The implementation of an appeal would only be possible in a streamlined and simplified system.
La création d'une instance d'appel n'est possible que dans un système simplifié.
The simplified system would mean that retailers are not required to have detailed knowledge of specific hazards.
La mise en place de ce système simplifié impliquerait que les détaillants ne doivent pas disposer de connaissance...
Innovation in social and health services will be encouraged by the simplified system, which is more flexible.
Le système simplifié, qui est plus souple, encouragera l'innovation dans les services sociaux et de santé.
The simplified system, results in a longer service life, higher reliability and easier troubleshooting.
Le système simplifié, résulte en une durée de vie accrue, une fiabilité supérieure et un dépannage facile.
The bill proposes a simplified system and imposes an obligation on airlines to respond quickly to complaints.
Le projet de loi propose un système simplifié et impose aux transporteurs aériens l'obligation de répondre rapidement aux plaintes.
Owing to the use of this simplified system, there is no longer any need to negotiate and conclude specific accession protocols.
Compte tenu du système simplifié précité, il n'est plus nécessaire de négocier et de conclure des protocoles d'adhésion spécifiques.
It is acceptable to set up a simplified system for administrative management of the funds at national level, as proposed.
On peut accepter de créer un système simplifié pour la gestion administrative des fonds au niveau national, comme il est proposé.