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solves a technical problem
Vertaling van "solves a technical problem" in Frans
résout un problème technique
By contrast, if the computer program solves a technical problem it is patentable.
Par contre, il l'est s'il résout un problème technique.
Yes, a new use of an existing product is patentable if it solves a technical problem that did not previously have an equivalent solution.
En effet, un nouvel usage d'un produit existant est brevetable s'il résout un problème technique pour lequel on n'avait pas trouvé auparavant de solution équivalente.
The present invention solves a technical problem in the prior art that a terminal is not able flexibly to send channel information according to concrete requirements.
La présente invention résout un problème technique dans l'état de la technique selon lequel un terminal n'est pas apte de manière flexible à envoyer des informations de canal selon des exigences concrètes.
Where the invention solves a technical problem which workers in the art have been attempting to solve for a long time, or otherwise fulfils a long-felt need, this may be regarded as an indication of inventive step.
Lorsque l'invention résout un problème technique à la solution duquel les spécialistes travaillent depuis longtemps ou répond à un besoin existant depuis longtemps, cela peut être considéré comme un indice d'activité inventive.
This construction solves a technical problem of detection mistake, when the ink cartridge is mounted in the printer, caused by gravity of the moveable lever in prior art.
Cette construction résout un problème technique d'erreur de détection, lorsque la cartouche d'encre est montée dans l'imprimante, provoqué par la gravité du levier mobile dans l'état de la technique.
If the answer to the first question is yes, what are the relevant criteria for assessing whether a computer-implemented simulation claimed as such solves a technical problem?
S'il est répondu par l'affirmative à la première question, quels sont les critères pertinents pour déterminer si une simulation assistée par ordinateur, revendiquée en tant que telle, résout un problème technique ?
Thus, the Board considers that when there is an interaction between the technical and non-technical elements, and the mix as a whole solves a technical problem, it is not excluded from patentability (see decision T 26/86 already cited).
Ainsi, la Chambre considère que lorsqu'il existe une interaction entre les éléments techniques et non techniques et que l'ensemble de ces éléments résout un problème technique, cet ensemble n'est pas exclu de la brevetabilité (cf. décision T 26/86 déjà citée).
In fact, in both examples given in the Guidelines and cited by the Appellant (see point VII(c)) the non-technical element of the mix interacts with the technical element to produce a technical effect which solves a technical problem.
En effet, dans les deux exemples donnés dans les Directives et cités par le requérant (voir point VIIc)), l'élément non technique de l'ensemble entre en interaction avec l'élément technique pour produire un effet technique qui résout un problème technique.
An invention is something new that solves a technical problem.
Une invention technique est une solution technique à un problème technique.
In other words, an invention is patentable as long as it solves a technical problem in a novel and non-obvious manner.
Autrement dit, une invention est brevetable à condition qu'elle résolve un problème technique d'une manière nouvelle et non évidente.
The graphitic layer is provided on the light bar, which solves a technical problem of scattering of the light bar.
La couche graphitique est ménagée sur la barre lumineuse, ce qui permet de résoudre un problème technique de diffusion de la barre lumineuse.
The method relates to traffic information service field, and solves a technical problem that low efficiency for collecting traffic event information in the prior art.
Le procédé relève du domaine des services d'informations de trafic et résout le problème technique de l'art antérieur selon lequel la collecte d'informations d'événements de trafic présentait une efficacité réduite.
The use of an algorithm in a new invention that solves a technical problem is a patentable invention in most jurisdictions.
L'utilisation d'un algorithme dans une nouvelle invention qui apporte une solution à un problème technique est en revanche une invention qui peut être brevetée dans la plupart des juridictions.
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