specification of guidelines and criteria for process implementation in a technical memorandum pursuant to the Ordinance;
la définition des lignes directrices et critères pour la mise en œuvre du processus dans un document technique conformément à l'ordonnance;
The document requires that a system be derived for judging landscape and visual impact significance as required by the Technical Memorandum.
Le document exige d'élaborer un système à partir du jugement de l'importance des impacts visuels et paysagers, tel que le prescrit le document technique.
A technical memorandum released in June 2008 outlined the problem of orbital debris in LEO and presented an overview of various technologies that could be used to de-orbit micro- and nanosatellites from LEO.
Une note technique publiée en juin 2008 décrit le problème des débris spatiaux en orbite basse et présente un aperçu des différentes technologies qui pourraient être utilisés pour désorbiter les micro et nanosatellites en orbite terrestre basse.
In support of its argument, Mexico presents a NOAA technical memorandum reporting on a "Serious Injury Workshop" held in 1997.
À l'appui de son argument, le Mexique présente une note technique de la NOAA portant sur un "atelier sur les blessures graves" qui s'est déroulé en 1997.
A technical memorandum specifying all of the proposed supplies, in both materials and machinery or specialised equipment.
Un mémoire technique spécifiant toutes les prestations prévues, en termes de matériaux, de machines comme d'équipements spécialisés.
That said, we note that the NOAA Technical Memorandum makes no firm conclusions as to the recovery of dolphin stocks in the ETP.
Cela étant dit, nous notons que dans le mémoire technique de la NOAA, il n'y a pas de conclusion définitive en ce qui concerne la reconstitution des stocks de dauphins dans l'ETP.
The findings were documented in a technical memorandum titled "Assessment of Slope Movement Potential, Site Visit Report".
Les conclusions ont été consignées dans une note technique sur le rapport de visite du site pour l'évaluation du potentiel de mouvement des pentes.
Annex 3 of the Technical Memorandum includes a long list of factors to aid in identifying adverse environmental impacts.
L'annexe 3 du document technique comporte une longue liste de facteurs qui facilite l'identification des impacts environnementaux négatifs.
Footnote 14 "Golder Associates - Technical Memorandum" value expressed in 2013 dollars, undiscounted over the lifespan of the mine (2012-2048).
Golder Associates - document technique; valeur exprimée en dollars (2013), non actualisée au cours de la durée de vie de la mine (2012-2048).
All these would be conducted in a well defined framework set out in the EIA Ordinance and the Technical Memorandum.
Toutes les consultations seront menées dans un cadre précis défini dans l'Ordonnance et le Document technique.
In this connection, see also the IEC communication in Annex I to CE 1972, Technical Memorandum, p. 41
Voir également sur ce sujet la communication de la CEI, Annexe I, dans CE 1972, Mémoire technique, p. 41.
The Technical Memorandum on Environmental Impact Assessment Process defines impact evaluation as an evaluation (quantitative, where possible) of the anticipated changes and effects.
Le Document technique sur le processus d'évaluation de l'impact sur l'environnement définit l'évaluation des impacts comme l'estimation (si possible quantitative) des changements et des effets prévus.
A DRDC Technical Memorandum (Pall, 2008) describes how operational availability of the CH-149 Cormorant has been below expectations since its introduction primarily due to serviceability issues.
Un document technique de RDDC (Pall, 2008) explique en quoi la disponibilité opérationnelle du CH149 Cormorant n'a pas été à la hauteur des attentes depuis son avènement, surtout en raison de problèmes de facilité d'entretien.