Vertaling van "that differentiates between" in Frans
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qui établit une distinction entre
qui établit une différence entre
qui fait la différence entre
qui différencie
qui distingue
We have crafted a bill that differentiates between positive activities and illicit activities in the digital environment.
Nous avons élaboré un projet de loi qui établit une distinction entre les activités acceptables et les activités illicites dans l'environnement numérique.
But if we're not careful, this appeal could cast a cloud of unconstitutionality over every federal law that differentiates between men and women.
Mais si on ne fait pas attention, cet appel pourrait souligner l'aspect inconstitutionnel de chaque loi fédérale qui établit une distinction entre les hommes et les femmes.
On Motion No. 2, the section sets out a definition that differentiates between main lines and branch lines of the railways.
Au sujet de la motion no 2, l'article contient une définition qui établit une différence entre les lignes principales et les embranchements.
There is a provision within the Westbank self-government agreement that differentiates between those who can vote and those who cannot vote.
L'Accord d'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank renferme une disposition qui établit une différence entre ceux qui ont le droit de voter et ceux qui ne l'ont pas.
Backed by an interdisciplinary team, it defined emotion in clear terms, proposing as well a definition that differentiates between normal and pathological emotional responses.
Soutenus par une équipe interdisciplinaire, les chercheurs ont défini l'émotion en termes clairs, proposant aussi une définition qui fait la différence entre les réponses émotionnelles normales et pathologiques.
Moreover, an LTE user equipment (UE) includes a femto identification component that differentiates between the UMTS macro and UMTS femtocells by employing Location Area Code (LAC) data.
En outre, un équipement utilisateur (UE) LTE comprend un composant d'identification femto qui fait la différence entre les macrocellules UMTS et les femtocellules UMTS par emploi de données de code de zone de localisation (LAC).
The aerial system costs of the various telephone companies are related to each other through the use of a fairness factor that differentiates between two types of pole ownership.
Les coûts des installations aériennes des diverses compagnies de téléphone sont reliés les uns aux autres au moyen d'un facteur d'équité qui établit une distinction entre deux types de propriété de poteaux.
laws made in relation to the matters referred to in paragraph (a)(vi) may not authorize or provide for taxation that differentiates between production that is not exported and production that is exported to another part of Canada; and
les lois adoptées relativement aux matières mentionnées au sous-alinéa a)(vi) ne peuvent pas autoriser ou prévoir une imposition qui établit une distinction entre la production non exportée et la production exportée vers une autre partie du Canada
In the U.S. you have a policy that differentiates between carbon capture, for example, from a flue stack, which is cheaper to achieve, and carbon capture from the atmosphere.
Aux États-Unis, il y a une politique qui établit une distinction entre le captage du carbone provenant, par exemple, d'une cheminée d'usine, ce qui est un procédé moins coûteux, et le captage du carbone dans l'atmosphère.
As a result, Switzerland applies a dual system of recruiting foreign labour that differentiates between EU/EFTA and third countries.
La Suisse applique par conséquent un système dualiste pour le recrutement de la main-d'œuvre étrangère qui établit une différence entre les CE/l'AELE et les pays tiers.
We have a three-category regime that differentiates between small and large carriers.
C'est un système à trois catégories qui fait une distinction entre les petits et les gros transporteurs.
Accurate detection that differentiates between live and dead nematodes is essential.
Une détection précise qui permet de faire la différence entre nématodes morts et nématodes vivants est essentielle.
The scheme does not contain any provision that differentiates between domestic and foreign revenues or costs.
Le régime ne comprend aucune disposition qui déboucherait sur une distinction entre les revenus/coûts nationaux et étrangers.
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