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the plain language
Vertaling van "the plain language" in Frans
termes mêmes
langage clair
le texte clair
les termes clairs
les termes précis
le texte en clair
libellé même
le texte même
To require more evidence than is reasonably available would be contrary to the plain language of the text.
Exiger plus d'éléments de preuve qu'il n'y en a de raisonnablement disponibles serait contraire aux termes mêmes du texte.
This reading of the plain language is confirmed by the statute's legislative history.
Cette interprétation des termes mêmes de la Loi est confirmée par ses travaux préparatoires.
Overall, stakeholders have generally agreed with the issue, objective and key principles of the plain language labelling proposals, including the targeted regulatory approach.
Dans l'ensemble, les intervenants sont d'accord avec le sujet, l'objectif et les principes fondamentaux des propositions relatives à l'étiquetage en langage clair, y compris avec l'approche réglementaire ciblée.
Viewed as a whole, this stage of legislative history is distinguishable because the extent of confidentiality protection afforded to taxpayers by the plain language of the statute had two features.
Considérée dans son ensemble, cette phase de l'historique législatif se caractérise par les deux traits distinctifs de l'étendue de la protection accordée aux contribuables par le texte clair de la Loi.
Read the plain language guide to the new act.
Lire le guide en langage simple relatif à cette nouvelle loi.
It is very clear on the plain language of the rule.
Le libellé de l'article est très clair.
We've recently introduced the plain language initiative.
Nous avons introduit récemment une initiative visant l'utilisation d'un langage simple.
Any other interpretation would render the plain language of the statute meaningless.
Toute autre interprétation viderait de leur sens les termes mêmes de la loi.
Reading the plain language of the rule gives me pause, though.
Mais la lecture du libellé très clair de l'article me donne à réfléchir.
Honourable senators, take careful note of the plain language the judge uses.
Honorables sénateurs, faites bien attention au langage très direct qu'utilise le juge.
On the plain language of the section a licensee answers that description.
Au sens courant des termes de cet article, un titulaire de licence répond à cette définition.
Although the plain language of s.
Bien que le libellé clair des art.
In my opinion, the plain language of s.
Selon moi, le sens ordinaire de l'art.
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Synoniemen voor the plain language in het Engels
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