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the program operates under
Vertaling van "the program operates under" in Frans
Le programme fonctionne en vertu
Initiated and developed by researchers from the Department of Communication Disorders, the program operates under the department's guidance by the Student Services Center.
Initié et développé par des chercheurs du Département des troubles de la communication, le programme fonctionne sous la direction du département par le Centre de services aux étudiants.
In Canada, the program operates under the name Partners in Protection (PIP), in the United States it is known as Customs Trade Partnership Against Terrorism (CTPAT) and in Mexico the program is called Authorized Economic Operator (AEO).
Au Canada, le programme porte le nom de Partenaires en protection (PEP), aux États-Unis, il s'agit du Customs Trade Partnership Against Terrorism (CTPAT) et au Mexique, on parle du programme Opérateur économique agréé (OEA).
The program operates under a revolving account authority.
Le programme fonctionne en vertu d'une autorisation de compte renouvelable.
The program operates under a support deed and two security deeds.
La mise en œuvre du programme repose sur une convention de soutien et deux conventions de garantie.
The program operates under a key assumption: past activity is an important indicator of current and future risk.
Le programme fonctionne à partir d'une hypothèse de base : l'activité passée est un indicateur important du risque actuel et futur.
The Program operates under sound management, with active involvement of the HOM.
Le programme est bien géré, avec une implication réelle du CDM.
The program operates under a cost-recovery, break-even model, but has been unable to achieve a neutral balance at the end of recent fiscal years, having experienced both a deficit and surpluses.
Le Programme fonctionne en vertu d'un modèle axé sur le recouvrement des coûts et le seuil de rentabilité; il n'a cependant pas permis d'atteindre un équilibre neutre à la fin des derniers exercices financiers, après avoir enregistré un déficit et des excédents.
The program operates under the PWGSC Cost Management Framework, using the net voting funding mechanism, and therefore has the obligation to cost recover and break even at each fiscal year end.
Le Programme est régi par le cadre de gestion des coûts de TPSGC, à l'aide du mécanisme de financement par crédits nets; il doit donc recouvrir les coûts et atteindre le seuil de rentabilité à la fin de chaque exercice.
The program operates under Windows.
Le logiciel fonctionne sous Windows.
The Program operates under the authority of Treasury Board as the employer, is managed by the Public Service Commission (PSC), and is administered by departments.
Le Programme fonctionne avec l'autorisation du Conseil du Trésor, à titre d'employeur; il est géré par la Commission de la fonction publique (CFP) et mis en application par les ministères.
The program operates under the American Battlefield Protection Program Authorization as of 2009.
Le programme fonctionne grâce à l'autorisation du programme de protection des champs de bataille américains à partir de 2009.
The program operates under the authority of the Fishing and Recreational Harbours Act2 and its regulations, as well as the Federal Real Property and Federal Immovables Act3.
Le programme est géré sous l'autorité de la Loi sur les ports de pêche et de plaisance2 et de son règlement, et de la Loi sur les immeubles fédéraux et les biens réels fédéraux3.
The program operates under the auspices of the National Arts Council, which works closely with the Norwegian Concert Institute.
Le programme est sous la responsabilité du National Arts Council, qui travaille de près avec le Norwegian Concert Institute.
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