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the standard computer programme
Vertaling van "the standard computer programme" in Frans
le programme informatique type
The European Communities contends that the standard computer programme used by the USDOC in these reviews contained the zeroing line which would eliminate comparisons with negative results.
Elles affirment que le programme informatique type utilisé par l'USDOC dans ces réexamens contenait la ligne de réduction à zéro qui éliminerait les comparaisons donnant des résultats négatifs.
4.173 The United States points out that, through its arguments, Japan fails to show how the standard computer programme can require USDOC to breach any WTO obligations.
4.173 Les États-Unis font observer que, dans ses arguments, le Japon ne montre pas comment le programme informatique type peut exiger de l'USDOC qu'il manque à une quelconque obligation dans le cadre de l'OMC.
The standard computer programme for a periodic review includes an extra section of programming code to calculate the importer-specific assessment rates.
Le programme informatique type pour un réexamen périodique inclut un segment spécial du code de programmation pour calculer les taux d'imposition par importateur.
The standard computer programme for periodic reviews contains programming procedures to calculate both, and each section of the computer programme includes the standard zeroing line by which all negative dumping amounts are disregarded.
Le programme informatique type pour les réexamens périodiques contient des procédures de programmation pour calculer ces deux chiffres, et chaque segment du programme informatique inclut la ligne type de réduction à zéro qui écarte tous les montants de dumping négatifs.
The United States has, however, argued that this description was inaccurate in so far as it suggested that the USDOC was bound by the Standard Computer Programme.
Ils ont cependant fait valoir que cette description était inexacte dans la mesure où elle donnait à penser que l'USDOC était lié par le programme informatique type.
7.91 Second, Mexico cites the Anti-Dumping Manual used by the USDOC as further evidence indicating that the USDOC regularly uses the Standard Computer Programme in its margin calculations in periodic reviews.
7.91 Deuxièmement, le Mexique cite le Manuel antidumping utilisé par l'USDOC comme autre élément de preuve indiquant que l'USDOC utilise régulièrement le programme informatique type pour calculer les marges dans les réexamens périodiques.
The affidavit also includes a general overview of the standard computer programme used by the USDOC in anti-dumping cases, indicating that the structure and language of this computer programme implement zeroing in original investigations and administrative reviews.
La déclaration sous serment inclut aussi une présentation générale du programme informatique type utilisé par l'USDOC dans les affaires antidumping, qui indique que la structure et le langage de ce programme informatique mettent en uvre la réduction à zéro dans les enquêtes initiales et les réexamens administratifs.
We note that the Manual shows that the USDOC is expected to use the Standard Computer Programme consistently in its margin calculations in investigations.
Nous notons que le Manuel montre que l'USDOC est censé utiliser de façon constante le programme informatique type pour calculer les marges dans les enquêtes.
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