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this section has been revised
Vertaling van "this section has been revised" in Frans
Cette section a été révisée
cet article a été révisé
R34 The text of this section has been revised to include all of the conditions that must be met for a membership fee to not be considered a contribution.
R34 Cette section a été révisée afin d'inclure toutes les conditions qui doivent être satisfaites pour que les droits d'adhésion ne soient pas considérés comme une contribution.
This section has been revised to provide Information on how to declare if your device contains nano-scale material.
Cette section a été révisée pour fournir des renseignements sur la façon de déclarer votre instrument qui contient des substances à l'échelle nanométrique.
406.47 Quality Assurance Program - FTU's who are also aircraft operators, this section has been revised in regards to their responsibilities of ensuring the maintenance schedules and the QA program continues to be effective.
406.47 Programme d'assurance de la qualité - UFP qui sont également des exploitants d'aéronefs; cet article a été révisé quant aux responsabilités de ces UFP voulant que leurs calendriers de maintenance et leur programme AQ continuent d'être efficaces.
This section has been revised to include the new requirement that personnel must determine the appropriate steps to take in response and must record specified details of a detected occurrence.
Cet article a été révisé afin de comprendre la nouvelle exigence selon laquelle le personnel doit déterminer les mesures adéquates à prendre et doivent enregistrer les détails précis de toute détection.
This section has been revised to include the requirement for a Declaration of Conformity form to accompany Class III and IV applications.
Cette section a été révisée pour y ajouter l'exigence voulant qu'un formulaire Déclaration de conformité accompagne les demandes de classe III et IV.
Please note that the information in this section has been revised as at May 3, 2006.
Veuillez noter que les renseignements ci-dessous ont étés mis à jour le 3 mai 2006.
Yes it was a big failure of the Axis, this section has been revised and simplified.
Oui c'était un gros défaut de l'Axe, cette partie a été revue et simplifiée.
Therefore, this section has been revised to reflect the fact that it is to be used as an internal process for the Parties to the Agreement to resolve issues, and it has been re-titled "Issue Management Between the Parties".
On a donc révisé l'article pour tenir compte du fait qu'il s'agit d'un processus interne des parties à l'Entente pour résoudre des problèmes, et on en a changé ainsi le titre : « Gestion des problèmes entre les parties ».
Precautionary Approach July 2017 Section 2.2: Precautionary approach - This section has been revised to provide more clarity on reporting events using a precautionary approach.
Approche préventive Juillet 2017 Section 2.2 : Approche fondée sur la prudence - La présente section a été révisée pour clarifier davantage la déclaration d'événements en adoptant une approche fondée sur la prudence.
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