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three elements constituting
Vertaling van "three elements constituting" in Frans
trois éléments constituant
Just monitor the liquid level in the three elements constituting the battery and add occasionally distilled water when it misses.
Il suffit de surveiller le niveau de liquide dans les trois éléments constituant la batterie et ajouter de temps en temps l'eau distillée quand il manque.
Article 2.2 refers to three elements constituting a constructed (normal) value, namely cost of production; SG&A costs; and profits.
L'article 2.2 mentionne trois éléments constituant une valeur (normale) construite, à savoir le coût de production, les frais ACG et les bénéfices.
Each of the three elements constituting an export subsidy within the meaning of Article 9.1(c) was thus present only if the Member, not private operators, caused it to be present.
Chacun des trois éléments constituant une subvention à l'exportation au sens de l'article 9:1 c) n'était donc présent que si le Membre, et non des opérateurs privés, faisait en sorte qu'il soit présent.
It is both helpful and logical to analyse a human right by reference to the three elements constituting it as the relationship between a beneficiary (actor and not only beneficiary), its purpose and a body of suppliers.
Il est commode et cohérent de procéder à l'analyse logique d'un droit de l'homme en prenant les trois termes qui le constituent en tant que relation entre un sujet (acteur et non seulement bénéficiaire), un objet et un ensemble de débiteurs.
The Commission and the Member States are working intensively to meet the December 2002 deadline for agreement on these three elements constituting the "tax package".
La Commission et les États membres travaillent d'arrache-pied en vue de respecter l'échéance de décembre 2002, pour laquelle ils doivent parvenir à un accord sur ces trois éléments, qui constituent le « paquet fiscal ».
According to Judge Nicole Martin, the ACAIQ proved the three elements constituting an offence, i.e. a brokerage act, for others, for compensation.
De l'avis de la juge Nicole Martin, l'ACAIQ avait prouvé les trois éléments de l'infraction, soit un acte de courtage pour autrui et contre rétribution.
7.225 New Zealand considers that the complainants have demonstrated all three elements constituting a violation of Article III:4 of GATT 1994.
7.225 La Nouvelle-Zélande considère que les plaignants ont démontré que les trois éléments qui constituent une violation de l'article III:4 du GATT de 1994 étaient réunis.
Three elements constituting the monument can be distinguished in its description: pond, aedicula and canal, as discovered in the excavations carried out in the 90s, making it possible to return the building to its grandiose monumentality.
Nous y trouvons les trois éléments constitutifs de ces monuments: le bassin, l'édicule et le canal, tels qu'ils ont été découverts lors des fouilles effectuées dans les années 90 qui rendent à la construction sa monumentalité grandiose.
Synoniemen voor three elements constituting in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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