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to avoid different interpretations
Vertaling van "to avoid different interpretations" in Frans
pour éviter des divergences d'interprétation
pour éviter des différences d'interprétation
à éviter des divergences d'interprétation
It was particularly important that the rules be specific in order to avoid different interpretations and arbitrary implementation.
Il importait particulièrement que les règles soient spécifiques afin d'éviter les interprétations divergentes et la mise en œuvre arbitraire.
Several experts stressed the importance of solving this discrepancy to avoid different interpretations when transposing the recommendations into legal texts.
Plusieurs experts ont souligné l'importance de résoudre cette incohérence pour éviter des différences d'interprétation lorsque les recommandations seraient transposées dans des textes juridiques.
Also the terminology in use on complex concepts such as lump sums and eligible costs should be clearly defined so as to avoid different interpretations.
De même, il convient de définir clairement la terminologie utilisée pour des concepts complexes tels que les montants forfaitaires et les coûts éligibles, et ce de manière à éviter des divergences d'interprétation.
In order to avoid different interpretations about acceleration, deceleration, cruise and stop phases corresponding indicators are added to the vehicle speed pattern as integral parts of the cycles.
Afin d'éviter toute divergence dans l'interprétation des phases d'accélération, de décélération, de vitesse constante et d'arrêt, un indicateur a été prévu pour chaque mode du cycle d'essai en plus des indications de vitesse.
The aim of restitution was outlined at different consultations; it was suggested that the concept of the"best interest of the trafficked person" should be clearly defined to avoid different interpretations.
L'objectif de la restitution a été évoqué lors de plusieurs consultations; il a été suggéré de définir clairement le concept d'«intérêt supérieur de la victime de la traite» pour éviter des différences d'interprétation.
In order to avoid different interpretations in the application of the gearshift equations and thus to improve the comparability of the test, fixed phase indicators are assigned to the speed pattern of the cycles.
Afin d'éviter toute divergence dans l'interprétation de l'application des équations de changement de rapport et d'améliorer la comparabilité des résultats, des indicateurs de mode fixes sont attribués en fonction des vitesses atteintes durant le cycle d'essai.
5.3 Clarity of the definition and guidelines in this sector would mean working in the legal certainty, would help to avoid different interpretations and unnecessary court cases, would save time for expert and lawyers etc.
5.3 Une définition et des lignes directrices claires permettraient de travailler dans un cadre juridique sûr, contribueraient à éviter des divergences d'interprétation et des actions portées inutilement en justice, feraient gagner du temps aux experts et aux juristes, etc.
4.1.In order to avoid different interpretations in the application of the gearshift equations and thus to improve the comparability of the test. fixed-phase indicators are assigned to the vehicle speed pattern of the cycles.
4.1Afin d'éviter des divergences d'interprétation dans l'application des équations concernant les changements de rapport et ainsi rendre les résultats des essais plus comparables, des phases fixes sont attribuées aux différentes vitesses des véhicules pendant les cycles.
In the interest of certainty of Community legislation, it is also necessary to clarify the definition of the cohort of a BSE case and the action to be taken regarding cohort animals in order to avoid different interpretations.
Il est également nécessaire de clarifier la définition de la cohorte d'un cas d'ESB et de préciser l'action à mener à l'égard des animaux appartenant à une cohorte afin d'assurer la sécurité juridique au niveau communautaire en prévenant les divergences d'interprétation.
In the field of religion, there have been serious efforts of the government to review all decrees so as to avoid different interpretations, especially with regard to discrimination.
En matière de religion, le Gouvernement s'est attaché à réexaminer tous les décrets afin d'éviter les différences d'interprétation, en particulier en ce qui concerne la discrimination.
The text reproduced below was prepared by the expert from Germany to define certain requirements more precisely to avoid different interpretations by the industry, technical services and approval authorities.
Le texte reproduit ci-après, établi par l'expert de l'Allemagne, vise à définir plus précisément certaines prescriptions pour éviter des divergences d'interprétation entre les secteurs industriels, les services techniques et les autorités d'homologation.
A Corrigendum consists of corrections to previously issued texts and is normally used to avoid different interpretations.
On entend par «rectificatif» des corrections apportées à un texte déjà publié, généralement pour éviter des divergences d'interprétation.
Annex 1 also contains other terms that require suitable definitions in order to avoid different interpretations of the terms and to improve understanding of ATP.
On trouve également dans l'annexe 1 de l'Accord d'autres termes qu'il est nécessaire de définir afin d'éviter diverses interprétations desdits termes et d'améliorer la compréhension par les Parties contractantes du texte de l'Accord.
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