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to include exceptions
Vertaling van "to include exceptions" in Frans
d'inclure des exceptions
The proponents were looking into ways to include exceptions in terms of Members' various levels of development that should allow countries to implement the obligations in accordance with their national procedures.
Les auteurs des propositions cherchaient des moyens d'inclure des exceptions en fonction des différents degrés de développement des Membres de manière à permettre aux pays de mettre en uvre les obligations conformément à leurs procédures nationales.
She also wondered if there were plans to include exceptions in the future.
Elle a également demandé si les Parties envisageaient d'inclure des exceptions par la suite.
From the Swedish point of view, it may, however, be necessary to include exceptions and other amendments in the proposed articles during the forthcoming work.
Du point de vue de la Suède, il sera cependant peut-être nécessaire d'inclure des exceptions et d'autres amendements au projet d'articles au cours des travaux à venir.
The Commission should assess whether to include exceptions allowing libraries to lend works in digital formats, such as e-books and scientists to mine text and data, MEPs say.
La Commission devrait évaluer la possibilité d'inclure des exceptions permettant aux bibliothèques de prêter des œuvres sous format numérique, comme les livres numériques, et aux scientifiques de procéder à la "fouille de textes et de données", expliquent les députés.
We also want sanitation and hygiene standards to include exceptions, so that we can continue to provide traditional food in nursing homes.
Nous voudrions également que les normes de salubrité et d'hygiène prévoient des exceptions pour que nous puissions poursuivre l'alimentation traditionnelle en centre d'hébergement.
As we can see, the right to non-discrimination is not an absolute right; in some cases, the lawmaker saw fit to include exceptions.
Comme on peut le voir, le droit à la non-discrimination n'est pas absolu, il est parfois soumis à des exceptions que le législateur a cru bon de préciser dans ses lois.
This remained the text of the provision as it was finally adopted despite the wish of a number of countries to include exceptions or transition periods.
Le texte de cette disposition a été conservé dans la version finale, bien qu'un certain nombre de pays aient souhaité inclure des exceptions ou des périodes transitoires.
New divergences are about to emerge with regard to the degree to which individual treaty provisions are specified, and the need to include exceptions and reservations in the agreement.
De nouvelles divergences sont sur le point d'apparaître quant au degré de détail des dispositions de tel ou tel accord et la nécessité de prévoir des exceptions et des réserves dans un accord.
MFN treatment can be a flexible principle if it is allowed to include exceptions that meet the development concerns of host countries.
Le traitement NPF peut être un principe souple s'il est permis d'appliquer des exceptions qui répondent aux préoccupations des pays d'accueil en matière de développement.
Where it is necessary to include exceptions to the standard representations contained in the pre-drafted Letter of representation, the following details, where applicable, must be disclosed
Là où il est nécessaire d'ajouter des exceptions aux déclarations normalisées figurant dans la Lettre de déclaration préétablie, les détails suivants, s'il y a lieu, doivent être divulgués
Highlights: Abstract: It is necessary for multilateral trade negotiations to include exceptions to accommodate politically sensitive sectors.
Etant donné le caractère très sensible de certains secteurs économiques, des exceptions sont nécessaires à la conclusion des négociations commerciales multilatérales.
The Commission is to investigate the possibility of extending the exception concerning radioactive waste also to include exceptions such as infected dead animals.
La Commission étudiera la possibilité d'étendre l'exception prévue pour les déchets radioactifs, de façon à ce qu'elle englobe également d'autres cas comme celui des cadavres d'animaux malades.
The Commission is to investigate the possibility of extending the exception concerning radioactive waste also to include exceptions such as infected dead animals.
La Commission étudiera la possibilité d'étendre l'exception prévue pour les déchets radioactifs, de façon à ce qu'elle englobe également d'autres cas comme celui des cadavres d'animaux malades.
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Synoniemen voor to include exceptions in het Engels
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