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under the three programmes
Vertaling van "under the three programmes" in Frans
au titre des trois programmes
dans le cadre des trois programmes
Little up-to-date information is available on the number and type of companies benefiting from tax incentives under the three programmes, or of revenue forgone.
Il y a peu de renseignements actualisés sur le nombre et le type de sociétés qui bénéficient d'avantages fiscaux au titre des trois programmes, ou sur les recettes sacrifiées.
In any case our analysis only concerns GSM 102 fees, and not the fees applicable under the three programmes at issue in the original proceeding.
En tout état de cause, notre analyse ne concerne que les commissions perçues dans le cadre du GSM 102, et non les commissions applicables au titre des trois programmes en cause dans la procédure initiale.
Although some incentives under the three programmes notified (3) exceed the transition period provided for in document G/SCM/39, this does not mean that they will be maintained beyond the transition period.
Bien que les trois programmes notifiés envisagent des incitations qui vont au-delà de la période de transition prévue dans le document G/SCM/39, cela ne veut pas dire que ces incitations seront maintenues au-delà de ladite période.
The Committee was informed that a number of strategic projects would be planned and implemented over the next five years under the three programmes.
Le Comité consultatif a été informé qu'un certain nombre de projets stratégiques seront programmés et exécutés dans les cinq ans à venir dans le cadre de ces trois programmes.
In order to pave the way for implementation of the actions to be undertaken under the three programmes mentioned the Commission decided a few months ago to organise a demonstration/development action.
Pour préparer la mise en oeuvre des actions qui seront entreprises dans le cadre des trois programmes mentionnés, la Commission avait décidé, il y a quelques mois, de mettre sur pied une action de démonstration/développement.
The simple average overall tariff rates for 2016 under the three programmes remains unchanged since the last Review at 4.1%, 1.8%, and 0%, respectively (Table A3.1).
Pour l'année 2016, la moyenne simple globale des taux de droits pour ces trois programmes n'a pas changé par rapport au dernier examen et s'établit respectivement à 4,1%, 1,8% et 0% (tableau A3. 1).
Under this agreement, Hungary, the Czech Republic and Romania may participate in all the activities listed under the three programmes.
Aux termes de cet accord, la Hongrie, la République tchèque et la Roumanie pourront participer à l'ensemble des actions entrant dans le cadre des trois programmes.
Under this agreement, Hungary, the Czech Republic and Romania may participate in all the activities listed under the three programmes.
Aux termes de cet accord, la Hongrie, la République tchèque et la Roumanie pourront participer à l'ensemble des actions entrant dans le cadre des trois programmes.
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