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unless the context
à moins que le contexte sauf si le contexte
sauf disposition
sauf lorsque le contexte
à moins que la situation
sauf indication
In these rules unless the context requires,
Dans ces règles, à moins que le contexte soit différent :
In this policy, unless the context requires a different interpretation
Dans cette politique de confidentialité, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente
The following words and terms, when used with this agreement, shall have the following meanings, unless the context clearly indicates otherwise.
Les expressions et termes suivants, aux fins du présent contrat, revêtent la signification suivante, sauf si le contexte en exige autrement.
"goods" and "products" shall be understood to have the same meaning unless the context otherwise requires
les termes "marchandises" et "produits" s'entendent comme ayant le même sens, sauf si le contexte en décide autrement
In this document, unless the context indicates otherwise, the reference to non-monetary and monetary contributions includes transfers.
Dans le présent document, à moins que le contexte n'indique un autre sens, les contributions monétaires et non monétaires comprennent les cessions.
both natural and legal persons, unless the context otherwise requires
aussi bien une personne physique qu'une personne morale, à moins que le contexte n'en dispose autrement
Regulations may be made for the purposes of this chapter, unless the context requires a different meaning, in particular to
Peuvent être adoptés des règlements pour les fins du présent chapitre, à moins que le contexte n'indique un sens différent, notamment pour
The same applies to any regulation, by-law, order in council, order, agreement, contract or other document, with the necessary modifications, unless the context indicates otherwise.
Il en est de même dans tout règlement, décret, arrêté, entente, contrat ou autre document, compte tenu des adaptations nécessaires et à moins que le contexte n'indique un sens différent.
Throughout this report, unless the context demands otherwise, the term 'database' is used to include 'information service'.
Dans le présent rapport, le terme "base de données" inclut également la notion "service d'information", à moins que le contexte n'en décide autrement.
In this statement of principles, unless the context otherwise permits or requires, the following meanings shall be attributed to the words used
Sauf si le contexte en permet ou exige une interprétation différente, les termes suivants utilisés dans le texte de ces principes auront la signification suivante
In this article, "applicant" means a person applying for release pending appeal and includes, unless the context otherwise requires, the person's legal counsel.
Aux fins du présent article, « appelant » s'entend de toute personne qui présente une demande de libération pendant l'appel, y compris, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente, son avocat.
the term 'person' means both natural and legal persons, unless the context otherwise requires.
aussi bien une personne physique qu'une personne morale, à moins que le contexte n'en dispose autrement.
The following capitalized terms bear the following meanings unless the context otherwise requires
Les termes en majuscules suivants ont les significations suivantes à moins que le contexte ne l'en exige autrement
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Synoniemen voor unless the context in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
radish: plant of the Brassicaceae family that produces radishes
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