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when a plan or programme
Vertaling van "when a plan or programme" in Frans
les plans ou programmes
Lorsqu'un plan ou programme
Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of
Chaque partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte
Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of: The conclusions of the environmental report
Chaque Partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte: Des conclusions du rapport environnemental
Member States should ensure that, when a plan or programme is adopted, the relevant authorities and the public are informed and relevant information is made available to them.
Les États membres devraient veiller à ce que, lors de l'adoption d'un plan ou d'un programme, les autorités concernées et le public soient informés et que les informations pertinentes soient mises à leur disposition.
When a plan or programme is adopted, these authorities and the public are again informed.
Lorsqu'un plan ou programme est adopté, les autorités concernée et le public en sont également informés.
When a plan or programme is adopted, explain how your country ensures that due account is taken of the (art. 11, para. 1)
Lorsqu'un plan ou un programme est adopté, expliquez comment vous faites en sorte qu'il soit tenu dûment compte (art. 11, par. 1)
When a plan or programme is adopted, the Member State responsible shall inform all of the parties concerned which have been consulted and make available to them
Lorsqu'un plan ou programme est adopté, l'État membre responsable doit informer toutes les parties intéressées et consultées, et mettre à leur disposition
Member States should ensure that, when a plan or programme is adopted, the relevant authorities and the public are informed and relevant information is made available to them.
Les États membres devraient veiller à ce que, lors de l'adoption d'un plan ou d'un programme, les autorités concernées et le public soient informés et que les informations pertinentes soient mises à leur disposition.
Member States should ensure that, when a plan or programme is adopted, the relevant authorities and the public are informed and relevant information is made available to them.
Les États membres devraient veiller à ce que, lors de l'adoption d'un plan ou d'un programme, les autorités concernées et le public soient informés et que les informations pertinentes soient mises à leur disposition.
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