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which has a communication function
Vertaling van "which has a communication function" in Frans
ayant une fonction de communication
As long as the product meets the description of a "set top box which has a communication function," it must receive duty-free treatment, regardless of any additional feature or functionalities it may have.
Du moment que le produit correspond à la désignation d'un "module séparé ayant une fonction de communication", il doit bénéficier de l'admission en franchise de droits, indépendamment des particularités ou fonctionnalités additionnelles qu'il peut avoir.
According to the wording of the subheadings the apparatus include apparatus incorporating a device performing a recording or reproducing function, provided that they retain the essential character of a set-top box which has a communication function.
Selon le libellé de ces sous-positions, les appareils comprennent les appareils munis d'un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils conservent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication.
It is therefore to be classified under CN code 85287115 as a set-top box which has a communication function.
Il doit par conséquent être classé sous le code NC 85287115 en tant que module séparé ayant une fonction de communication.
But as stated in the CNEN, the mere presence of a hard disk or DVD drive in a STB which has a communication function leads to the exclusion of that STB from duty-free treatment.
Toutefois, comme il est dit dans la note explicative de la nomenclature combinée, la simple présence d'un disque dur ou lecteur de DVD dans un module séparé ayant une fonction de communication entraîne l'exclusion de ce module séparé du régime en franchise de droits.
In other words, according to Chinese Taipei, the terms after the colon merely provide for an example of a set top box which has a communication function.
En d'autres termes, selon le Taipei chinois, les termes suivant les deux-points donnent seulement un exemple d'un module séparé ayant une fonction de communication.
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