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which includes guidelines
Vertaling van "which includes guidelines" in Frans
qui comprend des lignes directrices
qui comporte des lignes directrices
✔ Industrial Land - MPAC has published an assessment methodology guide for lands in transition which includes guidelines for the assessment of industrial properties located in designated employment areas.
Terrains à usage industriel - La SÉFM a publié un guide méthodologique de l'évaluation pour les terrains en transition qui comprend des lignes directrices pour l'évaluation des biens à usage industriel situés dans des zones d'emplois désignés.
The federal government has also adopted an environmental stewardship program called Greening Government, which includes guidelines for a green procurement strategy.
Le gouvernement fédéral a également adopté un programme environnemental d'intendance appelé « Greening Government » et qui comprend des lignes directrices pour une stratégie d'approvisionnement écologique.
This constitutional mandate has been implemented since 1997 at federal level through the "Sustainable Development Strategy", which includes guidelines and an action plan.
Ce mandat constitutionnel est concrétisé au niveau fédéral depuis 1997 par la « Stratégie pour le développement durable », qui comprend des lignes directrices ainsi qu'un plan d'action.
Together with the European Sports Charter, which includes guidelines on the development of sports policies, a Code of sports ethics has been adopted.
Ainsi, avec la Charte européenne du sport, qui comprend des lignes directrices sur le développement des politiques sportives, un Code d'éthique sportive a été adopté.
A management contract has been concluded, which includes guidelines delineating the operators' activities and binding them to the funding organizations.
Un contrat de gestion a été établi; il comprend des paramètres qui délimitent les activités des opérateurs et qui lient ceux-ci aux bailleurs de fonds.
approve a conflict of interest policy which includes guidelines on the circumstances in which directors will be considered to be in conflict and the appropriate remedies for failing to disclose a conflict
approuver une politique relative aux conflits d'intérêts qui renferme des lignes directrices sur les circonstances dans lesquelles les administrateurs sont considérés être en conflit et sur les recours appropriés dans les cas où ils négligent de divulguer un conflit d'intérêts
The first 1,000 schools that have shared their events on our website have now been awarded a special event kit, which includes guidelines, stickers, a map of Europe and posters.
Les 1000 premières écoles ayant partagé leurs événements sur notre site Web ont à présent reçu un kit d'événement spécial, comprenant des conseils, des autocollants, une carte de l'Europe et des affiches.
UNFPA agreed with the Board that it should issue such guidance and is now considering developing capacity-building guidelines, based on the ILO's training package, which includes guidelines on assessing and developing national capacity.
Le FNUAP a reconnu qu'il devrait publier des directives pour le renforcement des capacités et envisage de le faire en s'appuyant sur le module de formation de l'OIT qui comprend des directives pour l'évaluation et le renforcement des capacités nationales.
For general information about the ACI program you can visit the ACI Web page which includes guidelines and requirements.
Vous trouverez des renseignements généraux au sujet du programme en visitant la page Web de l'IPEC qui comprend les lignes directrices et les exigences.
Mandate-holders are also in the process of revising their Manual, which includes guidelines and agreed methods of work and OHCHR is coordinating a public consultation process in this regard.
Les titulaires de mandats procèdent aussi à la révision de leur manuel, qui comporte des directives et des méthodes de travail concertées et le Haut Commissariat coordonne actuellement une série de consultations publiques sur cette question.
The Committee welcomes the adoption of a new Police Code, which includes guidelines and binding principles concerning the use of force and weapons by the police.
Le Comité salue l'adoption d'un nouveau code de la police qui reprend des directives et des principes impératifs concernant le recours à la force et l'usage des armes par la police.
The Adjudication Secretariat has prepared this handbook, which includes guidelines and procedures for interpreting at hearings, to help Aboriginal language and sign language interpreters carry out their roles and responsibilities as interpreters at IAP hearings. Contents
Le Secrétariat d'adjudication a donc préparé ce guide, contenant des lignes directrices et des procédures pour l'interprétation aux audiences, afin d'aider les interprètes en langue autochtone et les interprètes gestuels à s'acquitter de leurs rôles et responsabilités aux audiences du PEI.
The Environmental management policy is accompanied by the "Quality Manual" which includes guidelines and identification of environmental risks.
La politique de gestion de l'environnement est assortie du « Manuel qualité » qui inclut notamment différentes directives et l'identification des risques environnementaux.
Synoniemen voor which includes guidelines in het Engels
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