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which were established
Vertaling van "which were established" in Frans
qui ont été établis
qui ont été établies
qui ont été créés
qui avaient été établis
qui ont été créées
qui avaient été créés
qui ont été fixées
institués
qui ont été mis en place
qui ont été mis sur pied
The following principles, which were established in the early cases, should be reaffirmed.
Il convient de réaffirmer les principes suivants qui ont été établis dans les premiers arrêts.
It should be noted that the area within which critical habitat occurs also contains designated camping sites, which were established prior to critical habitat identification.
Il convient de noter que le secteur dans lequel se trouve l'habitat essentiel renferme également des emplacements de camping désignés, qui ont été établis avant que soit défini l'habitat essentiel.
The examination frequencies, which were established in consultation with stakeholders, were almost always reduced from the vulnerable parties' starting point.
Les fréquences d'examen, qui ont été établies en consultation avec les intervenants, ont presque toujours été réduites par rapport aux demandes initiales des parties vulnérables.
The level of the duties in force is the result of the calculations of the dumping and injury margins which were established on the basis of the findings made during the original investigation.
Le niveau des droits en vigueur résulte du calcul des marges de dumping et de préjudice qui ont été établies sur la base des conclusions de l'enquête initiale.
We are dealing with Funds which were established at a particular moment when our objectives involved a policy of economic and social cohesion.
Nous sommes face à des fonds qui ont été créés à un moment déterminé avec des objectifs précis, ceux de la politique de cohésion économique et sociale.
The State provides almost the total costs of these pre-schools which were established by voluntary bodies.
L'Etat prend en charge la quasi-totalité des dépenses de ces établissements qui ont été créés par des organismes bénévoles.
In addition, the registrant for vinclozolin is no longer supporting the tolerances on cucumbers and bell peppers, which were established for importation purposes only.
De plus, le titulaire d'homologation pour la vinclozoline n'appuie plus les LMR pour les concombres et les piments doux, qui ont été établies pour l'importation seulement.
It is part of the five Ks, which were established hundreds of years ago.
Il fait partie des cinq K qui ont été établis il y a des centaines d'années.
The expert also made recommendations on the needs of the three counter trafficking units, which were established with IOM's support.
L'expert a également émis des recommandations sur les besoins des trois unités de lutte contre la traite, qui ont été établis avec l'aide de l'OIM.
Under today's Decision, the protection and surveillance zones which were established last week (see)
Avec la décision qui a été prise aujourd'hui, les zones de protection et de surveillance qui ont été établies la semaine dernière (voir)
For some time now, Canadian Heritage has systematically violated our agreement and our cooperation mechanisms, which were established jointly with that department.
Depuis quelque temps, Patrimoine canadien viole systématiquement notre accord et nos mécanismes de concertation, qui ont été établis conjointement avec ce ministère.
On gravestones names and surnames of the dead which were established for that time are cut.
Sur les pierres tombales on taille les noms et prénoms des perdus, qui étaient établis pour ce temps.
The group also explored possibilities for subnational offices, a number of which were established.
Le groupe a également envisagé de créer des bureaux infranationaux, et un certain nombre ont ainsi été ouverts.
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Synoniemen voor which were established in het Engels
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