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avec une autre marque
à une autre marque
The mark is in use and it has come to the applicant's attention that there may be confusion with another mark in the marketplace.
Le requérant se rend compte que la marque qu'il utilise pourrait être confondue avec une autre marque utilisée sur le marché.
The only prior requirement is that the registered trademark has acquired a distinctive character of its own, separate and independent from the combination with another mark.
La seule condition préalable est que la marque enregistrée ait acquis un caractère distinctif en tant que telle, indépendamment de la combinaison avec une autre marque.
If, therefore, the mark is suggestive of a characteristic shared by a wide range of goods, the consumer is more likely to associate it with the specific feature of the product that it alludes to rather than with another mark.
Si, par conséquent, la marque suggère une caractéristique partagée par une large gamme de produits, le consommateur sera plus enclin à l'associer à la propriété spécifique du produit auquel elle renvoie plutôt qu'à une autre marque.
19 That approach does not amount to taking into consideration only one component of a complex trade mark and comparing it with another mark.
II-4335, point 33). 19 Une telle appréciation ne revient pas à prendre en considération uniquement un composant d'une marque complexe et à le comparer à une autre marque.
Assessment of the similarity between two marks means more than taking just one component of a composite trade mark and comparing it with another mark.
L'appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d'une marque complexe et à le comparer avec une autre marque.
The fact that the mark on which the opposition is based was used together with another mark owned by the opponent or with its business name is irrelevant.
L'argument selon lequel la marque sur laquelle l'opposition est basée était utilisée avec une autre marque appartenant à l'opposante, ou avec sa raison sociale, n'est pas pertinent.
The Examiner should be satisfied that it is possible, with the description of wares/services provided, to assess whether the mark is clearly descriptive or deceptively misdescriptive and/or confusing with another mark.
L'examinateur doit être convaincu que la description des marchandises ou services fournie permet d'apprécier si la marque donne une description claire ou si elle donne une description fausse ou trompeuse ou si elle prête à confusion avec une autre marque.
26 Assessment of the similarity between two marks means more than taking just one component of a composite trade mark and comparing it with another mark.
43 L'appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d'une marque complexe et à le comparer avec une autre marque.
The users of the centralized procedure are not obliged, for example, to use their marks with another mark, to use them in a special form or to use them in a manner detrimental to the distinctive character of the marks concerned.
Ainsi, ceux qui ont recours à la procédure centralisée ne sont pas tenus d'utiliser leur marque avec une autre, de l'utiliser sous une forme spéciale ou de l'utiliser d'une façon qui nuise au caractère distinctif de la marque concernée.
On the other hand, doubt could be cast on the genuineness of use in cases where the registered mark, when used together with another mark is perceived as a mere decorative element.
Par ailleurs, le caractère sérieux de l'usage pourrait être mis en doute lorsque la marque enregistrée peut être perçue comme un simple élément décoratif en raison de l'utilisation supplémentaire très dominante d'autres marques.
In 2011, the machinery stock was expanded with another Mark Andy device, model P5.
En 2011, le parc industriel a été élargi par un autre dispositif de marque Mark Andy, modèle P5.
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