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would substantially alter
Vertaling van "would substantially alter" in Frans
modifierait sensiblement
modifierait substantiellement
Further, a ban on water cut-offs would substantially alter the balance of power between the user and provider, in favour of the user would in fact incite users not to pay.
De surcroît, une interdiction d'interrompre la distribution d'eau modifierait sensiblement l'équilibre des pouvoirs entre usager et distributeur, et ce en faveur de l'usager qui serait incité à ne pas payer.
Given the flexibilities provided to WTO Members in the draft modalities, a Doha Round simulation would need to assume partial liberalization and this would substantially alter the results.
Étant donné les flexibilités qui sont laissées aux Membres de l'OMC dans le projet de modalités, pour une simulation du Cycle de Doha, il faudrait prendre pour hypothèse une libéralisation partielle, et cela modifierait sensiblement les résultats.
The EC's interpretation would substantially alter the operation of the weighted average-to-transaction methodology, an outcome that cannot have been the intention of drafters.
L'interprétation des CE modifierait substantiellement le fonctionnement de la méthode moyenne pondérée à transaction, ce qui ne peut pas avoir été dans l'intention des rédacteurs.
It was clear to the European Communities that Colombia's proposal would substantially alter Article 9 since it more than doubled the de minimis threshold for mandatory exemption of individual developing country imports.
Il était évident pour les Communautés européennes que la proposition de la Colombie modifierait substantiellement l'article 9 puisqu'elle doublait, à tout le moins, le seuil de minimis fixé pour l'exemption obligatoire des importations des pays en développement pris individuellement.
This would substantially alter the mark and therefore is unacceptable.
Cette modification altérerait la marque de façon substantielle et est donc inacceptable.
Among other things, they expressed concern that approval of the proposed amendments would substantially alter "i channel's" nature of service and make it competitive with existing specialty television services.
Elles s'inquiètent entre autres de ce que l'approbation des demandes de « i channel » ne risque de modifier profondément la nature de son service et ne lui permette de concurrencer les services actuels de télévision spécialisés.
The grounds for this opinion were that the takeover would substantially alter the competitive dynamics of gas and electricity markets, which were in the throes of liberalization and technological change.
Les motifs sur lesquels cet avis était fondé étaient que la prise de contrôle altérerait sensiblement la dynamique de la concurrence sur les marchés du gaz et de l'électricité, en plein processus de libéralisation et de progrès technique.
As regards paragraph 3, the amendment would substantially alter the spirit of the instrument.
Concernant le paragraphe 3, l'amendement conduirait à une altération substantielle de l'esprit de l'instrument.
Projects that are capital-intensive and of a structural nature that would substantially alter or improve facilities or infrastructure are classified under alterations and improvements
Les projets à forte intensité de capital portant sur les infrastructures et qui auraient pour effet de modifier ou d'améliorer notablement celles-ci ou les installations sont classés dans la catégorie des travaux de transformation et d'amélioration
The Registrar shall not make any amendment to an application that would substantially alter the topography to which the application relates.
Le registraire ne peut apporter à la demande aucune modification qui aurait pour effet de changer substantiellement la topographie qui en fait l'objet.
Australia shared the EC's concern that the change to Article 9 would substantially alter the exception for developing countries so that there would be substantial imports from developing countries causing injury.
À leur instar, l'Australie craignait que modifier l'article 9 ne revienne à changer notablement l'exception faite en faveur des pays en développement de sorte que des volumes substantiels d'importations en provenance de pays en développement causeraient un dommage.
The Commissioner shall not accept any amendment to an application that would substantially alter the design to which the application relates.
Le commissaire n'accepte aucune modification de la demande qui aurait pour effet de changer sensiblement le dessin en cause.
In a very practical way it would substantially alter the capacity of Canada to negotiate and deal with treaties.
Dans les faits, ce qui est proposé entraverait sérieusement la capacité du Canada de négocier des traités.
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Synoniemen voor would substantially alter in het Engels
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