Le code des coutumes a été présenté comme preuve pour appuyer les revendications du défendeur.
Das Gewohnheitsrecht wurde als Beweismittel vorgelegt, um die Ansprüche des Beklagten zu unterstützen.
Le code des douanes modernisé crée un nouvel environnement douanier électronique.
Der modernisierte Zollkodex schafft ein neues elektronisches Umfeld im Zollbereich.
Le code des couleurs utilisé sur ces étiquettes indique la fraîcheur des produits en rayon.
Der auf diesen Etiketten verwendete Farbcode zeigt an, wie frisch die Waren im Regal sind.
Le code des panneaux routiers est un langage symbolique que tous les conducteurs doivent apprendre.
Le code des pilotes qui interdit de parler de ce qu'on ressent.
Le code des pirates exigeait qu'il fouette tout membre de l'équipage qui trahissait le navire.
Der Piratencode verlangte, dass er jedes Crewmitglied züchtigt, das das Schiff verriet.
Le code des marchandises peut être étendu à huit chiffres pour un usage national.
Die Warennummer kann für einzelstaatliche Zwecke auf acht Stellen erweitert werden.
Le code des échanges et du commerce.
Le code des assassins c'est rien, mais c'est tout ce que j'ai.
Le code des marchandises est-il facile à identifier ?
Le code des cessez-le-feu pour trouver un accord commun.
Le code des douanes a permis de réaliser le marché intérieur dans le domaine douanier.
Mit dem Zollkodex wurde das Binnenmarktkonzept im Zollwesen verwirklicht.