Objet: Code technique chinois concernant les produits textiles destinés à l'habillement et à l'ameublement
Subject: Chinese technical code for textile products for clothing and furnishings
Dans ce cas il conviendrait de retirer le code technique.
adopter le Code technique pour le gaz naturel liquéfié; mettre en œuvre des mesures de normalisation volontaire et d'annulation des règlements techniques incompatibles
Adopting the Technical Code for the liquefied natural gas; implementing measures for voluntary standardization and for annulment of conflicting technical regulations
Cet norme a existé jusqu'à l'entrée en vigueur du Code technique en 2006.
This standard has remained alive until the creation of the Technical Code in 2006.
Pour l'application du paragraphe (3), lorsqu'un combustible composé de mélanges d'hydrocarbures résultant du raffinage du pétrole est utilisé, la procédure d'essai et les méthodes de mesure doivent être conformes au Code technique sur les NOx.
For the purposes of subsection (3), when fuel composed of blends from hydrocarbons derived from petroleum refining is used, test procedures and measurement methods must be in accordance with the NOx Technical Code.
Tout bâtiment muni d'un moteur diesel à l'égard duquel s'applique l'article 110 conserve à bord un registre des paramètres du moteur et le tient à jour conformément à l'article 6.2.2 du Code technique sur les NOx. Note de livraison de soutes
A vessel that is fitted with a diesel engine in respect of which section 110 applies must keep on board a record book of engine parameters and maintain it in accordance with section 6.2.2 of the NOx Technical Code.
soit le moteur est installé comme moteur supplémentaire, (ii) après le 31 décembre 1999, le moteur subit une modification importante, au sens de l'article 1.3.2 du Code technique sur les NOx,
the engine was installed as an additional engine, (ii) after December 31, 1999, a substantial modification, as defined in section 1.3.2 of the NOx Technical Code, is made to the engine, or
L'examen de l'annexe VI et du Code technique sur les oxydes d'azote devrait s'achever en 2007.
The review of annex VI and the NOx Technical Code is scheduled to be completed in 2007.
110.4 Pour l'application des paragraphes 110.1(3), 110.2(3) et 110.3(4), la quantité d'oxydes d'azote émise est calculée conformément au Code technique sur les NOx.
110.4 For the purposes of subsections 110.1(3), 110.2(3) and 110.3(4), the quantity of nitrogen oxides emitted must be determined in accordance with the NOx Technical Code.
un certificat d'approbation de type et un dossier technique qui est conforme aux exigences de l'article 2.3.4 du Code technique sur les NOx, si le bâtiment a un moteur diesel à l'égard duquel s'applique l'article 110,
if the vessel has a diesel engine in respect of which section 110 applies, a certificate of type approval and a Technical File that meets the requirements of section 2.3.4 of the NOx Technical Code, and
La FIVA a donc émis le Code technique qui décrit les exigences par lesquelles un véhicule devient un véhicule historique et aussi les procédures sur la façon d'obtenir la carte d'identité FIVA.
FIVA therefore issued the Technical Code which described the requirements by which a vehicle becomes a historic vehicle and also the procedures on how to obtain the supporting FIVA ID Card.
En attendant, afin d'aider les États à appliquer de façon uniforme et cohérente l'annexe VI et le Code technique sur les oxydes d'azote, l'OMI a approuvé huit interprétations uniformes.
In the meantime and in order to assist States in the uniform and consistent implementation and enforcement of annex VI and the NOx Technical Code, IMO approved eight unified interpretations.
Le chapitre 7 du Code technique sur les NOx, 2008 contient des prescriptions supplémentaires qui décrivent dans les grandes lignes le dossier de méthode approuvée qui doit accompagner le moteur.
Further requirements are given in chapter 7 of the NOx Technical Code 2008 which includes an outline of the Approved Method File which must be retained with the engine.
