La troisième catégorie de preuves scientifiques se rapporte au Code terrestre.
Des informations plus détaillées sur les chapitres du Code terrestre sont présentées ci-dessous.
Further detail on the Terrestrial Code chapters being proposed for adoption is below.
Les parties ont cité divers versions du Code terrestre dans leurs communications.
The parties have cited various versions of the Terrestrial Code in their submissions.
Les chapitres du Code terrestre ont vocation à apporter cette information.
The chapters in the Terrestrial Code provide such information.
Ces normes sont actuellement énoncées dans le Code terrestre.
These standards are currently set out in the Terrestrial Code.
Le Code terrestre comprend un certain nombre de chapitres.
The Terrestrial Code comprises a number of chapters.
Le Code terrestre est divisé en deux volumes.
The Terrestrial Code is divided into two volumes.
Le Code terrestre est un document complexe.
The Terrestrial Code is a complex document.
Elle élabore les projets de normes, nouvelles ou révisées, du Code terrestre.
It prepares draft texts for new or revised standards for the Terrestrial Code.
Une fois adoptés, les textes sont introduits dans l'édition suivante du Code terrestre.
These texts are then incorporated into the next edition of the Terrestrial Code.
Les termes zone et zonage sont employés de manière générale dans le Code terrestre.
The terms zone and zoning are generally used in the Terrestrial Code.
À l'heure actuelle, le Code terrestre ne traite que de la grippe aviaire hautement pathogène.
The Terrestrial Code currently deals only with highly pathogenic avian influenza.
Le Code terrestre reconnaît le principe de l'équivalence en recommandant des mesures sanitaires diversifiées pour de nombreuses maladies.
The Terrestrial Code recognizes equivalence by recommending alternative sanitary measures for many diseases.
