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EIR
RRT
RIAs
RBSOs
Eir
Toutes les initiatives réglementaires et générales ayant des incidences significatives faisaient l'objet d'une EIR.
RIAs are carried out on all regulatory and policy initiatives with significant impacts.
Un avantage clé de l'EIR était la constance de l'approche pour l'ensemble des organismes de réglementation fédéraux.
A key benefit of RIAs is consistency in approach for all federal regulators.
Un avantage important de l'EIR tenait au fait qu'elle permettait de déterminer plus facilement la nécessité de réglementer.
One important benefit of RIAs is that they facilitate the identification of the need for regulation.
Il a été indiqué que l'EIR ne devait pas nécessairement être complexe; elle pouvait être flexible et adaptable par nature.
It was noted that RIAs do not need to be complex, they can be flexible and adaptable in nature.
Les coûts et les économies sont estimés au moyen d'évaluations de l'impact réglementaire (EIR).
Costs and savings are estimated through regulatory impact assessments (RIAs).
Toutefois, l'amélioration de l'EIR était un processus continu - cette évaluation constituait, par essence, la face publique de la réglementation.
Nevertheless improving on RIAs is a continuous process - they are, in essence, the public face of regulation.
Au cours de la période du rapport, du soutien a également été offert aux trois EIR pour divers programmes destinés aux jeunes dans leurs régions.
Over the course of the reporting period, support was also provided to the three RIAs for various youth- directed programming in their regions.
Cependant, elles avaient toutes commencé à mettre en œuvre certaines composantes de l'EIR, et c'était particulièrement le cas dans le domaine des règlements techniques et des normes.
Nonetheless, all of them have started to implement individual components of RIAs and this is particularly the case in the area of technical regulations and standards.
De même, les organismes de réglementation devraient fournir un effort accru pour inclure de nouveaux éléments dans l'EIR et acquérir de nouvelles compétences à cette fin. Le renforcement des capacités était essentiel.
Also, regulators will need to furnish increased effort to include new elements in RIAs and acquire new skills to do so; capacity building is essential.
Par exemple, ces discussions pourraient viser à mieux comprendre comment l'EIR était élaborée et comment les obligations commerciales internationales y étaient traitées.
For example, discussions could focus on a better understanding of how RIAs were prepared and how international trade obligations were addressed in RIAs.
Il était ravi de constater que la préoccupation de son pays concernant les EIR, bien que modeste, avait été prise en compte.
He was pleased that China's concern with regard to RIAs, although a small one, had been addressed.
Elle a souligné l'importance du renforcement des capacités dans les domaines de la réglementation et de l'EIR.
Ms Huang emphasized the importance of capacity building in the area of regulation and RIAs.
Son rôle principal était d'aider à élaborer des EIR pour le gouvernement canadien.
Its main role is to help develop RIAs for the Canadian government.
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Synoniemen voor EIR in het Frans

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