Modifications aux définitions de marchés de fournitures et de services
Modifications aux normes d'investissement des fonds fiscalisés
Consultez la page Modifications aux sous-catégories en chauffage, ventilation et réfrigération pour plus de détails.
Consult the page Amendments to the subclasses in heating, ventilation and refrigeration for more details.
2009-639 - Modifications aux exigences énoncées dans les listes des services par satellite admissibles
2009-639 - Amendments to the requirements set out in the lists of eligible satellite services
Modifications aux circuits de broyage, convoyeurs et tamisage pour améliorer la capacité de production et la flexibilité pour fabriquer de nouveaux grades de produits.
Modifications to the conveyors, sifting and grinding circuits to improve the production capacity and flexibility in order to produce new product grades.
Modifications aux facteurs de déclenchement et aux avantages i) Facteurs de déclenchement liés aux dépenses
Modifications aux règles servant à déterminer la valeur des pierres précieuses
Changes to the rules pertaining to the determination of the value of gemstones
Modifications aux facteurs servant à évaluer les demandes de permis de travail et d'AMT
Changes to the factors for assessing work permit and LMO applications
Modifications aux tarifs mensuels et annuels ainsi qu'aux heures d'utilisation de l'Internet.
Changes to the monthly and annual rates and usage hours for the Internet.
Modifications aux sous-catégories en chauffage, ventilation et réfrigération Constructeur-propriétaire général
Amendments to the subclasses in heating, ventilation and refrigeration
Modifications aux palmarès utilisés par le Conseil pour établir les grands succès
Changes to the charts used by the Commission to determine hits
Modifications aux frais perçus auprès des participants agréés par Bourse de Montréal Inc.
Amendments to the fees charged to the approved participants by Bourse de Montréal Inc.
Modifications aux instituts et réforme des programmes ouverts et de l'évaluation par les pairs - IRSC
Changes to the Institutes and Reforms of Open Programs and peer review - CIHR
