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NCCD
Vertaling van "NCCD" in Engels
La structure de ces positions dérive elle aussi de la NCCD.
The structure of these headings also stems from the CCCN.
Si c'était le cas, toutes les références à la NCCD pourraient être retirées.
If that was the case, all references to CCCN could be taken out.
Relèvent de la présente sous-position un très grand nombre de machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention, fixes ou mobiles, dont la plupart sont décrits dans les notes explicatives de la NCCD, nº 84.22.
This subheading covers a very large number of lifting, handling, loading and unloading machines, fixed or mobile, the majority of which are described in the Explanatory Notes to the CCC Nomenclature, heading No. 84.22.
A l'exception des sérums, vaccins et cultures de micro-organismes, la présente sous-position comprend les produits visés dans les notes explicatives de la NCCD, nº 30.02.
With the exception of antisera, vaccines and microbial cultures, this subheading includes the products referred to in the Explanatory Notes to the CCC Nomenclature heading No. 30.02.
Le code est numérique jusqu'au niveau de la NCCD (quatre chiffres) et alphanumérique pour les sous-positions tarifaires.
The code is a numerical one up to the level of the CCCN (four digits) and alphanumerical for the tariff subheadings.
Le chapitre 2 de la NCCD (à compter de 1959) était structuré comme suit
Chapter 2 of the CCCN (from 1959) was structured as follows
A l'heure actuelle, des droits nuls s'appliquent à quelques marchandises (22 positions à huit chiffres de la NCCD).
At present, zero duties apply to few goods (22 CCCN eight-digit items).
Il est évident, à en juger par les structures des nomenclatures successives - 1937, NCCD, SH -, que les rédacteurs considéraient les viandes qui avaient été salées, etc., comme présentant deux caractéristiques particulières.
It is evident from the structures of the successive nomenclatures - 1937, CCCN, HS - that the drafters regarded meats that had been salted, etc., as having two particular characteristics.
Ainsi qu'il est mentionné au paragraphe 9, il a aussi été suggéré de fonder le système des 26 catégories, sous leur forme actuelle ou adaptées, sur le SH plutôt que sur la NCCD, comme cela a été le cas jusqu'ici.
As mentioned in paragraph 9, another idea involved basing the system of 26 categories, in their present form or as adapted, on HS rather than on CCCN, as has been the case up until now.
Les lignes tarifaires peuvent être sélectionnées à divers niveaux de la nomenclature du SH (ou de la NCCD) - deux chiffres, quatre chiffres, cinq chiffres ou six chiffres - ou au niveau de la ligne tarifaire.
Tariff lines can be selected at various levels of the HS (or CCCN) nomenclature - two-digit, four-digit, five-digit or six-digit, or at the tariff line level.
Elles se sont contentées de citer les positions de la NCCD et du SH sans démontrer clairement comment le salage avait le sens de "conservation".
It has only cited the headings of the CCCN and the HS without clearly demonstrating how salting means "preservation."
Le nouveau tarif intègre en plus une table de correspondance entre les nomenclatures SH et la NCCD qui permet la facilitation de classement des produits selon la nomenclature SH et l'exploitation des statistiques du commerce sur des séries composées à partir des deux systèmes.
The new tariff also includes a correspondence table between the HS and CCCN nomenclatures to facilitate classification of products under the HS nomenclature and process trade statistics on the basis of series made up from the two systems.
Dans ce cadre, il est à souligner que chaque position tarifaire est exprimée respectivement en NCCD et en SH92 au niveau de la première et de la deuxième colonne de la liste.
It should be noted that in this list each tariff position is stated according to the CCCN and the HS 92 in the first and the second columns respectively.
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Synoniemen voor NCCD in het Frans
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