Notons que ces sites archéologiques subaquatiques sont protégés par la Loi sur les biens culturels du Québec.
Finally it is important to note that these submerged archaeological resources are protected under the Lois sur les biens culturels du Québec.
Notons que ces lignes sont également accessibles aux personnes à mobilité restreinte.
Notons que ces propositions n'auraient aucun effet dissuasif sur les entrepreneurs indépendants.
Note that these proposals would have no disincentive effect on the self-employed entrepreneur.
Notons que ces valeurs ne sont données qu'à titre d'exemples.
Note that these values are only examples.
Notons que ces données proviennent de divulgations spontanées.
Note that these figures are based on voluntary disclosures.
Notons que ces sites se trouvent très près de zones habitées dotées d'un aquifère important.
It should be noted that these sites are very close to residential areas with an important aquifer.
Notons que ces radioéléments ne sont pas gérés, contrairement, bien sûr, à ceux produits dans le cycle nucléaire.
Note that these radioelements are not managed as opposed, obviously, to those produced in the nuclear power industry.
Notons que ces montants ont été inclus dans les programmes et les services internes au tableau de la page précédente.
It should be noted that these amounts have been included in programs and internal services in the table on the previous page.
Notons que ces systèmes informatisés n'ont pratiquement pas de limites en ce qui concerne la quantité de renseignements qu'ils peuvent fournir.
It should be noted that these computerized systems are essentially limitless in the information they can provide.
Notons que ces trois étapes peuvent avoir lieu une à la suite de l'autre chez certains individus et simultanément chez d'autres.
Note that these three steps take place one after the other in some individuals and simultaneously in others.
Notons que ces catégories ont un sens large et couvrent de nombreux cas dans lesquels l'aide judiciaire gratuite n'est peut-être pas actuellement accordée.
It should be noted that these categories are broad and cover many cases where perhaps free legal aid is not currently being granted.
Notons que ces concours financiers intéressent davantage la formation des salariés des entreprises que celle des dirigeants.
It may be noted that these financial aids are intended more for the training of the workers in the enterprises than the managers.
Notons que ces facilités de communication ne sont pas seulement utiles à l'élève mais peuvent être également des aides précieuses pour le maître préparant le travail.
It should be noted that these communication facilities are not only useful to the learner but can also be valuable aids for the teacher in preparing his instruction.
