SEAC refusera de payer et de recevoir tout produit non commandé.
SEAC refuses to receive or pay for any product not ordered.
Faire un choix en vertu de ces règles veille à ce que la société affiliée ne devienne pas une SEAC dans ces circonstances.
Electing under these rules ensures that the affiliate does not become a CFA in these circumstances.
En sont exclues les sociétés étrangères affiliées contrôlées (SEAC) du contribuable.
An exception is made for controlled foreign affiliates ("CFA") of the taxpayer.
En l'espèce, il incombait au SEAC de démontrer que l'employeur avait enfreint la convention collective.
In this case, the UVAE had to demonstrate that the employer violated the collective agreement.
Dans cette optique, SEAC a tout mis en œuvre pour assurer que toutes et tous puissent naviguer aisément et utiliser à sa pleine mesure son site Web.
With this in mind, UVAE has done everything in it's power to ensure that everyone can surf with ease, and use its Web site to the fullest.
Magica est le masque facial complet conçu et fabriqué par SEAC.
Unica is the full-face snorkeling mask designed and manufactured by Seac.
Le fournisseur garantit SEAC contre toute action en responsabilité.
The supplier guarantees SEAC against any liability claims.
La propriété du produit sera transférée à SEAC au moment de sa réception définitive.
Ownership of the product will be transferred to SEAC, once definitively received.
Le SEAC permet de prendre des décisions relatives à la sécurité et l'environnement indépendamment de toute considération commerciale.
SEAC ensures that safety and environmental decisions are made independently of commercial considerations.
Vivez la mer et améliorez vos performances avec le soutien technologique des produits SEAC.
Experience the sea and perfect your performance with the technological support of SEAC products.
Téléchargez nos catalogues pour trouver toutes les informations sur les nouveautés dans le monde de SEAC.
Download our product catalogs to find complete information on news form the SEAC world.
Tout salarié d'une entreprise de SEAC a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé, sa sécurité et sa dignité.
Every employee of a SEAC company is entitled to work conditions that preserve his/her health, safety and dignity.
