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appendice ib
Vertaling van "appendice ib" in Engels
Appendix IB
Appendix 1B
Projet d'introduction de l'appendice IB
Draft introduction to the Appendix IB
Aux fins de l'appendice IB
For the purposes of Appendix IB
L'appendice IB contient uniquement les renvois au Journal officiel dans lesquels l'annexe IB est publiée ainsi qu'une préface qui met en exergue, aux moyens de renvois croisés, les points particuliers sur lesquels ce texte doit être adapté à l'AETR.
Appendix IB contains only the references to the OJEC in which Annex IB is published and a preface introducing, by means of cross references, the particular points where it has to be adapted to the context of the AETR
Ces amendements entreront directement en vigueur au niveau de l'appendice IB trois mois après la date de la communication de l'information aux Parties Contractantes.
These amendments shall enter into force directly in Appendix IB three months after the date on which the information was communicated to the Contracting Parties.
Le chapitre III de l'appendice 2 «III. Fiche d'homologation pour les produits conformes à l'appendice IB» est remplacé par le texte suivant
Chapter III of Appendix 2 'III. Approval certificate for products in accordance with Appendix IB' is replaced by the following
Plantes et parties de plantes infectées par des organismes nuisibles énumérés à l'Appendice IA du Règlement de 1998 et infectées plus que légèrement par des organismes énumérés à l'Appendice IB | Non défini |
Plants and parts of plants infected with those harmful organisms listed in Appendix IA and more than slightly infected with organisms listed in Appendix IB of the 1998 Regulations | Undefined |
Les exigences dont il est fait état dans le présent document sont celles qui apparaissent dans le corps de l'Appendice IB.
Requirements referred to in the document, are those of the body of Appendix 1B.
Les exigences énoncées dans le corps de l'Appendice IB auxquelles les objectifs de sécurité ne font aucune allusion sont sans rapport avec les fonctions dédiées à la sécurité.
Appendix 1B body requirements not referred by security targets are not the subject of security enforcing functions.
si le véhicule est équipé d'un appareil de contrôle conforme à l'appendice IB, inscrits sur la carte de conducteur à l'aide de fonctions de saisie manuelles dont dispose l'appareil de contrôle
If the vehicle is fitted with a control device in conformity with Appendix 1B, be entered on the driver card using the manual entry facility provided in the recording equipment.
Lorsque plus d'un conducteur se trouve à bord du véhicule équipé d'un appareil de contrôle conforme à l'appendice IB, les conducteurs veillent à ce que leur carte de conducteur soit insérée dans l'ouverture correcte du tachygraphe.
Where there is more than one driver on board the vehicle fitted with the control device in conformity with Appendix 1B, each driver shall ensure that his driver card is inserted into the correct slot in the tachograph.
Les exigences fonctionnelles auxquelles doit satisfaire une carte tachygraphique sont spécifiées dans le corps de l'Appendice IB et du sous-appendice 2.
The functional requirements for a tachograph card are specified in Appendix 1B body text and sub-appendix 2.
Avantages : La lisibilité de cet appendice IB s'en trouverait facilitée.
Advantages: Appendix 1B would be easier to read.
Aux fins du présent paragraphe, le terme téléchargées est interprété conformément à la définition figurant au point s) du chapitre I de l'appendice IB.
For the purposes of this subparagraph, downloaded shall be interpreted in accordance with the definition laid down in Appendix 1B, Chapter I, point (s).
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Synoniemen voor appendice ib in het Frans
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