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this document should not
Aucun renseignement fourni dans ce document ne devrait être considéré comme un conseil fiscal ou de placement.
Nothing presented herein should be considered as investment or tax advice.
Aucun renseignement fourni dans ce document ne devrait être considéré comme un conseil d'achat ou de vente d'un titre quelconque.
Information presented should not be considered a recommendation to buy or sell a particular security.
Cohen estime que ce document ne devrait pas dépasser 10 pages.
Cependant, en raison de la nature multidimensionnelle de la matière, ce document ne devrait être considéré que comme un point de départ pour d'autres réflexions et discussions plus approfondies.
However, due to the multifaceted nature of the subject area, this paper should only be considered as a starting point for further, more in-depth considerations and discussions.
Toutefois, ce document ne devrait être considéré que comme un premier pas dans un projet à atteindre en plusieurs phases, car des efforts supplémentaires devront être faits pour pleinement clarifier les limites de toutes les composantes du bien.
However, this document should be considered only as a first step of a phased project, as further efforts will have to be made to fully accomplish the necessary clarification of boundaries of all the component parts.
Tout citoyen doit avoir droit à un passeport, permettant les déplacements internationaux, et ce document ne devrait pas faire l'objet de retrait, sauf dans le cadre d'une procédure régulière (par exemple, pour une personne accusée d'un crime grave).
Every citizen should have the right to a passport, enabling international travel, which should not be removed except following due process of law (for example, from a person accused of a serious crime).
La personne qui reçoit l'avis visé au paragraphe (2) peut présenter sans délai à la personne responsable ses observations exposant les motifs pour lesquels ce document ne devrait pas être divulgué, même en partie. L.R.O. 1990, chap. F., par.
Representations (4) A person who is given notice under subsection (2) may make representations forthwith to the head concerning why the record or part should not be disclosed.
Le système de classification présenté dans ce document ne devrait pas servir à déduire des modes d'action toxicologiques pour les nanomatériaux puisque ce domaine de la science est encore émergent (p. ex. Nel et al.
The classification scheme presented in this document should not be used to infer toxicological modes of action for nanomaterials as the science for this is still emerging (e.g., Nel et al.
Selon les règles du DSU, ce document ne devrait pas circuler à moins qu'il n'en soit donné lecture.
Après avoir donné au secrétariat des idées quant à la manière d'apporter des éclaircissements supplémentaires sur le mécanisme de déclaration, le Groupe d'experts a confirmé que ce document ne devrait pas aller au-delà de ce pour quoi il avait été conçu.
The Expert Group, after providing ideas to the secretariat on how to further clarify the declaration mechanism, confirmed that the scope of the document should not go beyond its intended purpose.
Dans la mesure du possible, ce document ne devrait pas dépasser 60 à 80 pages, le rapport initial, 60 pages et les rapports périodiques ultérieurs, 40 pages.
If possible, common core documents should not exceed 60 to 80 pages, initial Convention-specific reports should not exceed 60 pages and subsequent periodic documents should be limited to 40 pages.
Mais comme je l'ai souligné, ce document ne devrait pas devenir un point de négociation en lui même, il n'impose aucune nouvelle obligation aux Membres et il n'a pas été proposé pour adoption par le CNC.
But as I underlined, this paper should not become an item of negotiation in its own right, it does not impose any new obligations on Members and it was not proposed for adoption by the TNC.
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