Le code de marchandise est un élément d'information essentiel à la soumission des marchandises aux autorités douanières.
The commodity code is a critical piece of information for when goods are submitted to the customs authority.
Veuillez joindre l'information (si elle est connue) concernant le code de marchandise.
Please enclose the information related to the commodity code (if available).
un code de marchandise reprises énuméré de marchandise et codes de service comportant une information vendeur par exemple, un sujet de vendeur et informations de la marchandise et service par exemple, nom, zone de production et prix
a collected goods code 2 listed of goods and service codes having a seller informations for example, a subject of seller and informations of the goods and service for example, name, producing area and price
L'authenticité de la marchandise est déterminée par un code de marchandise unique affecté à chaque marchandise.
The authenticity of the merchandise is determined by a unique merchandise code assign to each of merchandise.
La même marchandise peut ensuite être listée sur la même bourse sous un second code de marchandise.
The same commodity may then be listed on the same exchange under a second commodity code.
Dans un mode de réalisation, la marchandise listée sous le second code de marchandise peut être appariée à des enchères conformément à une variable différente, telle que, par exemple, une quantité de devise.
In one embodiment, the commodity listed under the second commodity code may be matched with bids according to a different variable, such as, for example, a currency amount.
Le redressement au titre des petits établissements a été déterminé en multipliant la valeur totale des livraisons des petits établissements d'une industrie donnée par le pourcentage de la valeur des livraisons des grands établissements attribué au code de marchandise SH.
The small establishments' adjustment was calculated by multiplying the total small establishments' shipments value for an industry by the proportion of the large establishments' shipments value that was allocated to the HS commodity code.
Aux termes du PIR, les ingrédients importés doivent être réexportés dans un délai précis, qui peut aller de 90 à 180 jours selon le code de marchandise de l'ingrédient importé.
Under IREP, imported ingredients must be re-exported within a specific timeframe varying between 90 days and 180 days depending on the commodity code of the imported ingredient.
Le code de marchandise n'est exigé que dans le premier segment L5.
The commodity code is required only on the first L5 segment.
L'Australie mettra en œuvre le nouveau régime douanier 2017: la marchandise doit fournir le code de marchandise
Australia will implement the new customs regulations 2017: the goods must provide the commodity code
Pour toutes les marchandises importées en Australie, s'il vous plaît les clients fournissent l'alimentation des marchandises, en même temps de fournir le code de marchandise de six chiffres exacts et applicables pour chaque produit afin d'assurer la Déclaration sans heurt de l'information.
For all imported goods in Australia, please customers provide the feeding of the goods, at the same time to provide accurate and applicable six-digit commodity code for each product to ensure the smooth declaration of information.
Pour les biens obtenus des ou produits par les installations en haute mer et pour les biens destinés à servir à la construction d'installations en haute mer, le code de marchandise des sous-rubriques de la Nomenclature combinée en vigueur est utilisé.
For goods obtained from or produced by offshore installations and for goods to be used for the building of offshore installation, the commodity code of the Combined Nomenclature subheadings in force shall be used.
aux fins du présent règlement, la case I. du DCE peut contenir plus d'un code de marchandise.
for the purpose of this Regulation, Box I. of the CED can contain more than one commodity code
